Conseil municipal : les énergies renouvelables au menu

Le conseil municipal s’est réuni, lundi 4 décembre, sous la présidence de Roseline Gruot, maire.

Energies renouvelables : la loi du 10 mars relative à l’accélération de la production d’énergie renouvelable vise à accélérer et simplifier les projets d’implantation de producteurs d’énergie et à répondre à l’enjeu de l’acceptabilité locale. Cela correspond aussi aux enjeux de maîtrise énergétique, de solidarité entre les territoires et de transition écologique tout en redonnant la main aux élus locaux. Pour définir ces zones d’accélérations, le conseil a organisé une concertation publique, en mairie vendredi 1^er et lundi 4 décembre et a sollicité l’avis du gestionnaire du Parc national de forêts. La commune se situe dans l’aire d’adhésion du Parc national des forêts et ne peut par conséquent définir des zones d’accélération à l’exception des procédés en toiture. De plus, elle se trouve en zone Natura 2000. Il ne peut être défini de zones d’accélération pour l’éolien pour ce périmètre. Au regard de ces éléments, le conseil, à l’unanimité, a identifié les zones d’accélération en zone urbaine, zone d’activité et artisanales, et les zones agricoles uniquement pour les procédés en toiture.

Création de poste : le maire a proposé la création d’un emploi de grade d’adjoint administratif territorial 2^e classe, à temps complet, ce que le conseil a accepté.

Protection des captages : dans la continuité de la mise en place de la protection des captages, il est nécessaire d’établir un diagnostic et un repérage des drains au niveau des sources. A l’unanimité, le conseil a accepté un devis de la société Hydro vidéo pour 1 320 € TTC.

Tarif de l’eau 2024 : le maire a rappelé les tarifs de l’eau et taxes assainissement qui ont été appliqués jusqu’en 2023. Il a été décidé d’une hausse du tarif de l’eau comme suit : de 0 à 300 m³ : 1,20 € le mètre cube d’eau, au-delà de 300 m³ : 0,75 € le mètre cube.

Tarif d’électricité de la salle des fêtes : actuellement l’électricité est refacturée 0,15 € du KW aux locataires de la salle des fêtes. Suite à l’augmentation des tarifs en février 2023, le coût du KWh est facturé à 0,23 € TTC à la commune. A l’unanimité, le conseil a fixé le prix du KWh à 0,23 €.

SPL-Xdemat : le conseil a approuvé le rapport de gestion du conseil d’administration.

Repas des Aînés : il aura lieu le 17 mars.

Vœux de la municipalité : ils seront organisés le 7 janvier.