Conseil municipal : les élus soutiennent la motion contre le dispositif Zan

Vendredi 14 octobre, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Guy Jacob, maire.

Participation citoyenne : la séance a débuté par une présentation du protocole de participation citoyenne, par le major Masson. Ce dispositif, encadré par la gendarmerie nationale, vient conforter les moyens de sécurité publique déjà mis en place. A la suite de la présentation, le conseil a émis un avis favorable sur le principe. Une réunion publique animée par la gendarmerie sera organisée sur la commune.

Affouages 2022-2023 : le prix est fixé à 5 € le stère jusqu’à 5 stères, puis 7 € le stère à partir de 6 stères. La quantité de bois sera attribuée à chaque affouagiste en fonction du nombre d’inscrits. Un droit d’inscription d’un montant de 25 € sera versé lors de l’inscription en mairie. La date limite d’inscription en mairie est fixée au 31 octobre.

Intercommunalité : la communauté de communes des Trois-Forêts (CC3F) va adresser aux principaux responsables politiques départementaux, régionaux et nationaux une motion contre le Zan (Zéro artificialisation nette). La CC3F estime que la loi climat et résilience, par son dispositif Zan, va à l’encontre du bénéfice que le potentiel du Parc national des forêts doit apporter au territoire de la CC3F. L’ensemble du conseil municipal soutient cette motion. Le maire a proposé au conseil municipal la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2^e classe permanent à temps non-complet. Cet emploi sera occupé par un fonctionnaire, à raison de sept heures hebdomadaires, à compter du 1^er janvier 2023. Il est proposé aussi la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps non-complet. La proposition a été adoptée à l’unanimité et le tableau des emplois va être modifié.

Salle des fêtes : le conseil municipal a approuvé les plans présentés pour la rénovation de la salle des fêtes et a autorisé le maire à lancer l’appel d’offres pour réaliser les travaux. Les travaux de peinture intérieure de l’église ont été approuvés par l’architecte des Bâtiments de France et vont être effectués prochainement.

Cérémonie du 11 novembre : elle aura lieu à 11 h 30, au monument aux morts, suivie d’un vin d’honneur. Les décorations de Noël seront installées le 4 décembre. La cérémonie des vœux du maire est prévue vendredi 20 janvier 2023.