Conseil municipal : les chiffres servis au menu de mars
Le conseil municipal s’est réuni mercredi 9 mars sous la présidence du maire Roland Théry. Deux points ont été ajoutés à l’ordre du jour, la modification du devis pour la toiture du presbytère suite à l’augmentation du prix des tuiles, soit un supplément de 1 771 € et l’autorisation du paiement de la facture d’achat d’un vidéo projecteur s’élevant à 1 092,59 € TTC, ce qui a été accepté par les élus.
Le compte de gestion 2021 n’a appelé aucune observation ni réserve et le compte administratif de la même année, présenté par le maire, a été approuvé.
Le compte administratif du budget 2021 a laissé apparaître un résultat de clôture de 322 969,65 €. Après que le maire ait quitté la séance, les élus ont approuvé à l’unanimité le compte administratif 2021.
Affectation du résultat 2021 au budget principal : en section investissement, le résultat net de clôture est de 69 957,16 €, en section de fonctionnement il s’élève à 253 012,49 €. En conséquence, il a été décidé d’affecter 32 742,84 € pour couvrir les restes à réaliser en investissement qui sont de 102 700 € et de reporter le solde de 220 269,65 € au compte 002 du budget 2022.
Procédure de bien sans maître : la Commission communale des impôts directs (CCID) s’est réunie mercredi 2 mars et, au vu des lois et décrets se rapportant à l’utilisation de cette procédure, a donné un avis favorable pour la maison n° 9 de la rue de la Chapelle, inoccupée depuis bientôt 30 ans et dont les impôts fonciers sont impayés depuis plus de 3 ans. Cette maison deviendra propriété de la commune, à charge pour elle de payer l’impôt foncier. A leur tour, les conseillers ont approuvé le principe et donné accord pour finaliser les démarches.
En bref
Suite à la demande faite au Sded 52 pour la compétence “traitement des déchets ménagers”, acceptée le 9 décembre 2021, les conseillers se sont prononcés favorablement sur l’adhésion de la communauté de communes des Portes-de-Meuse (CCPM) et sur les modifications statutaires qui l’accompagnent.
Un contrat JVS ayant pour objet la cession de licence de logiciels, produits développés en technologies Web et clients/serveurs ainsi que les prestations s’y rattachant a été conclu pour trois ans et prendra effet le 1er juin 2022 pour un coût de 2 612 €, le premier paiement portant sur la période du 16 juin 2022 au 31 mai 2023. Il porte également sur la cession et la mise en place de la logithèque Horizon Villages, l’accompagnement des utilisateurs, l’assistance téléphonique et l’hébergement des logiciels et des données ainsi que la gestion financière et celle des administrés.
Les scrutins des 10 et 24 avril 2022 se dérouleront dans la salle de convivialité, le planning de garde a été établi.
Concernant l’adhésion au parc national, le conseil devra prendre position cette année pour une éventuelle adhésion au parc national en 2023. Le vote aura lieu lors du prochain conseil.
La procédure d’acquisition éventuelle de la maison Cioteck sera revue à partir de fin juin, lors de l’élaboration des nouveaux critères de la région Grand Est.
Pour les travaux en cours, seule subsiste la partie rez-de-chaussée de la mairie qui devrait être terminée fin juin.