Conseil municipal : les budgets ont été votés
Le conseil municipal d’Ancerville s’est réuni jeudi 28 mars, sous la présidence du maire, Jean-Louis Canova. En préambule, l’assemblée a observé une minute de silence en hommage à Gilles Guichard, conseiller municipal décédé récemment. Par ailleurs, le Conseil municipal des jeunes (CMJ) a présenté son projet d’installation de racks à vélo.
Comptes administratifs et de gestion 2023, affectation des résultats : les comptes administratifs et de gestion 2023 ont été approuvés comme l’affectation des résultats afférente. Budget général : investissement : – 205 275 € ; fonctionnement : 700 219 €. Service de l’eau : investissement : 27 237 €, fonctionnement : – 54 881 €. Service assainissement : investissement : – 19 554 € ; fonctionnement : 32 988 €. Aménagement de terrains : investissement – 4 620 €, fonctionnement : 0 €.
Budget primitif 2024 : les budgets primitifs 2024 suivants ont été adoptés. Budget général : investissement : 2 837 523 € ; fonctionnement : 5 697 030 €. Service de l’eau : investissement : 635 325 € ; fonctionnement : 1 348 625 €. Assainissement : investissement : 369 869 € ; fonctionnement : 245 979 €. Aménagement de terrains : investissement : 2 668 243 € ; fonctionnement : 4 577 474 €.
Vote des taux d’imposition : les taux d’imposition augmentent de 1 %, soit 38,44 % foncier bâti, 24,28 % foncier non-bâti, habitations (résidences secondaires) : 14,50 %. La dernière augmentation datait de 1998.
Salle des fêtes du Brûly : contact a été pris avec l’agence France Locale, banque des collectivités, pour étudier les possibilités d’emprunts. Cette agence est en mesure d’accorder des prêts sous réserve d’une adhésion à son conseil d’administration à hauteur de 7 600 €. Les élus ont validé la proposition mais se réservent le droit de consulter d’autres organismes financiers.
Lotissement des Charmilles : 41 parcelles sont à vendre pour un total de 19 738 m2. Les prix de vente seront établis en fonction des subventions accordées à la commune (entre 40 et 50 % par le GIP). Par ailleurs, la mission de coordination SPS a été confiée au cabinet Véritas pour un montant de 5 790 €.
Branchements d’eau : les constructions individuelles se voient facturer par la commune leur branchement d’eau pour la somme de 1 296,44 €. Pour les nouvelles maisons, le prix sera adapté à celui de Véolia.
Ouverture de postes : les élus ont accepté la création de trois postes rendue nécessaire en raison d’avancements de grades ou de mutations.
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle : la totalité de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle prévue par l’Etat sera accordée aux agents territoriaux en fonction de leur rémunération.
Subventions exceptionnelles : le Vélo-club d’Ancerville (VCA) a sollicité et obtenu une subvention exceptionnelle de 900 € pour l’organisation du critérium Jany-Antoine qui aura lieu 31 mai. La MJC a sollicité et obtenu une subvention exceptionnelle de 5 500 € pour l’embauche d’une secrétaire à temps partiel (dix heures hebdomadaires) jusqu’à fin 2024.
Travaux : concernant le site de l’ancienne boulangerie Petite-Rue, les fondations prévues seront remplacées par des micropieux.