Conseil municipal : les affouages au menu

Le conseil municipal s’est réuni le 15 septembre, sous la présidence de Thierry Mocquet, maire.

Devis de l’ONF : le conseil a accepté le devis d’encadrement de chantier pour les travaux de bois d’œuvre dans les parcelles 7,2, 8,2, 9, 10, 11,1, 14,1 pour 1 075 € HT.

Affouages : dans les parcelles 6, 7, 8, 39, exploitation des arbres, perches, et brins désignés par une croix à la griffe. Les cloisonnements d’exploitation (filets) sont ouverts tous les 20 à 25 m. Les arbres avec un coup de marteau au corps et au pied ne sont pas à couper, parcelles 9, 10, 11, 14. Pour l’exploitation des houppiers, les cloisonnements d’exploitation sont ouverts tous les 25 à 30 m. Les branches ne doivent pas être mises en tas sur les semis ni sous les futurs semenciers, privilégier de les éparpiller dans les cloisonnements. Le conseil a fixé le prix du bois d’affouages à 4 € le stère payable après cubage, déduction faite d’un acompte versé par chèque à l’inscription de 25 €. Le conseil a fixé le délai d’exploitation au 15 avril 2023 ; après cette date, l’exploitation est interdite pour permettre la régénération des peuplements. Le conseil a fixé le délai d’enlèvement au 15 septembre 2023 pour permettre la sortie du bois sur sol portant en dehors des périodes pluvieuses. Le conseil a interdit la circulation des véhicules hors des chemins et places de dépôt, en raison du préjudice qu’ils pourraient occasionner aux sols forestiers et aux peuplements. Les inscriptions pour les affouages se feront du 27 septembre au 7 octobre inclus, de 9 h à 11 h, à la cantine scolaire. Un règlement de 25 € et l’attestation d’assurance de responsabilité civile sont indispensables à l’inscription. Aucune inscription ne sera validée après cette date.

Assistance technique départementale pour l’eau et l’assainissement : le conseil a décidé de proroger l’adhésion de la commune à l’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau potable pour 74,16 €.

Réhabilitation de la mairie : après renégociation des prix pour ne pas bloquer le chantier, le conseil a accepté un avenant. Pour démolitions, gros œuvre, réseaux intérieurs, enduits, aménagements intérieurs par la SARL Rouselle BTP : montant du marché de 135 694,28 € HT, avenant de 6 778,15 € HT, soit un montant total de 142 472,43 € HT.

Axe d’aménagement : le conseil a décidé de maintenir le choix de renonciation de perception de la taxe d’aménagement pour l’année 2023 et reverra sa position en juillet 2023 pour l’année 2024.

Eglise : la commission de sécurité et les Architectes des bâtiments de France (ABF) ont visité l’église. Il s’avère que des travaux d’importance et urgents sont nécessaires sur la toiture. L’entreprise HDH en relation avec ABF sont en train d’établir un devis afin que la commune puisse établir un dossier de subvention, une demande de souscription est éventuellement envisagée.