Conseil municipal : le crédit-bail de l’Hôtel du Commerce toujours en stand-by

La question sur la réhabilitation de l’Hôtel du commerce et l’autorisation au maire de signer le crédit-bail et le contrat de cession de licence IV a été pour la deuxième fois retirée d’un ordre du jour. Manque d’enthousiasme chez les élus faute d’éléments concrets sur les tenants et les aboutissants de ce dossier, qui peine à être définitivement réglé. Seuls Marcel Moro et Cyril Brévart ont tenté d’avoir quelques explications.

Le conseil municipal, sous la présidence de Thierry Ponce, maire de Nogent, s’est réuni jeudi 25 janvier, à la salle du conseil, pour cette première séance de l’année 2024.

Avant l’ouverture du conseil municipal, il a été donné la parole à Benoît Garnier, nouveau directeur du musée de la coutellerie, qui s’est présenté aux élus nogentais. Le maire lui a souhaité une bonne intégration au sein de la collectivité.

Menu léger pour les édiles en ce début d’année, d’autant plus dommageable que le point n°3 concernant “la réhabilitation de l’Hôtel du commerce – autorisation à M. le maire de signer un crédit-bail et un contrat de cession de licence IV” a été retiré de l’ordre du jour. Déjà, lors du dernier conseil municipal, le 14 décembre, ce point avait déjà été retiré, en faisant valoir, que le premier magistrat était dans l’impossibilité de signer le crédit-bail de 18 ans avec option d’achat sous sa forme actuelle. Entre les deux parties quelques points de divergences existaient.

Le maire avait rassuré son conseil en précisant que tout devrait être finaliser pour la fin de l’année. Les élus en avaient pris acte. Or jeudi, même problématique, Thierry Ponce annonçait dès l’ouverture du conseil le retrait de ce point. De ce fait, les élus n’ont pu débattre du sujet une nouvelle fois.

Marcel Moro et Cyril Brévart ont tenté d’avoir des éclaircissements. Comme la fois passée, aucun chiffre concret n’a été donné du côté du maire et du directeur général des services sinon un problème de remboursement sur la FCTVA. Malgré des allers-retours de ces documents pour des annotations ou des rectifications par les juristes des deux parties, rien n’est encore finalisé. Thierry Ponce a précisé que dans l’intérêt financier de la commune, il lui était impossible de signer le crédit-bail de 18 ans avec option d’achat, comme présenté actuellement. De nombreux points de divergences existent encore malgré certaines modifications.

La mouture de ces documents est donc repartie aux mains des experts, cabinets conseils et autres notaires pour trouver un terrain d’entente. Le maire a déclaré que cette signature entre la commune et les futurs gérants était la condition sine qua none pour autoriser une ouverture de l’établissement qui se fait attendre.

Mais, toujours optimiste, Thierry Ponce, pense convoquer rapidement une réunion extraordinaire du conseil municipal qui finalisera cette signature. En tout état de cause, les édiles ont voté à l’unanimité le retrait de cette question à l’ordre du jour, ce qui a pour conséquence de repousser l’ouverture de l’établissement.

Après ce long intermède, la séance a repris son cours.

Les élus ont pris acte des décisions prises par le maire de ne pas exercer le droit de préemption sur cinq déclarations d’intention d’aliéner.

Les élus ont voté l’ouverture de crédits anticipés dans l’attente du vote du budget primitif 2024 qui doit être voté le 28 mars.

Les questions diverses ont amené les élus à parler du passage de la flamme olympique, le 28 juin, et les différents axes d’animations possibles ce jour-là. Le comité de pilotage aura encore de nombreuses réunions à son actif pour finaliser ce projet mais qui sera, quel qu’il soit, approuvé ou non par les services de l’Etat en particulier par la préfecture de la Haute-Marne.