Conseil municipal : ici aussi, on se positionne contre le méthaniseur

Le conseil s’est réuni le 22 mars, à la mairie, sous la présidence du maire, Francis Lemonnier. Avant de se consacrer à l’ordre du jour, les élus ont pris note des décisions prises par le maire depuis la dernière séance du 15 décembre, pour lesquelles il a consulté à chaque fois, a minima, ses adjoints.

Approbation des comptes de gestion 2023 (budget principal) : Jean-François Braichet, premier adjoint et délégué aux finances, a présenté le compte de gestion 2023 du budget principal du trésorier municipal de Langres, conforme au compte administratif 2023 éponyme. Le conseil, à l’unanimité, a adopté le compte de gestion 2023 du budget principal. Le compte de gestion 2023 du budget eau et assainissement a également été adopté. Les comptes de gestion devant être votés avant les comptes administratifs, le premier adjoint a présenté le compte de gestion 2023 du budget eau assainissement du trésorier municipal de Langres, conforme au compte administratif 2023 éponyme. Le conseil, à l’unanimité, a adopté ce compte de gestion 2023.

Approbation des comptes administratifs 2023 (budget principal) : ont été présentés le budget primitif du budget principal de l’exercice 2023, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte administratif du budget principal dressé par l’ordonnateur, accompagné du compte de gestion du trésorier. Le maire, ordonnateur des opérations comptables contrôlées et validées par la trésorerie municipale de Langres, a normalement administré, lors de l’exercice 2023, les finances de la commune de Chanoy. Le règlement définitif du budget principal 2023, équilibré, fait ressortir un excédent de 222 515,19 € en fonctionnement et un déficit de 92 510,82 € en investissement. Le compte a été adopté. Le budget primitif eau et assainissement de l’exercice 2023 a été présenté. Equilibré, il fait ressortir un déficit de 15 129,03 € en fonctionnement et de 35 277,63 € en investissement. Le compte a été approuvé.

Energies renouvelables : il a été proposé d’envisager de retenir les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de productions d’énergie et de les soumettre à la population. Aucune zone n’a été identifiée pour la méthanisation, l’hydroélectricité et l’éolien (la préfecture ayant émis un avis défavorable au développement de l’éolien sur tout le territoire de la commune). Une zone a été identifiée pour le solaire photovoltaïque, thermique sur bâtiment, le solaire photovoltaïque au sol et la géothermie. Le conseil a décidé de valider les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables comme visées précédemment avec une voix contre pour le photovoltaïque au sol.

Méthanisation : le conseil, à l’unanimité, a donné un avis défavorable à la création d’une unité de méthanisation sur la commune de Chamarandes-Choignes et à l’épandage des digestats sur les terres de la commune de Chanoy, dans la mesure où, entre autres, l’importante distance entre cette dernière cité et la commune de Chanoy impacterait, sur le plan écologique, l’empreinte carbone au regard de la circulation des véhicules (camion/tracteur), tout en entraînant des nuisances pour la population riveraine (bruit, odeurs, coût supporté pour l’entretien de la voirie, etc.).

Repas des aînés : le conseil a décidé d’offrir un repas en invitant au restaurant (transport en véhicule particulier) les aînés d’au moins 60 ans (et à leur conjoint quel que soit leur âge) ainsi qu’aux conseillers municipaux et à leur conjoint. La date proposée serait dimanche 12 mai.

Subvention : le conseil, à l’unanimité, a décidé d’octroyer une subvention de 50 € au foyer socio-éducatif du collège des Franchises, deux élèves résidant dans la commune étant scolarisés dans ce collège.