Conseil municipal : entretien des espaces verts et tarifs de l’eau au menu des élus
Le conseil municipal a eu lieu lundi 18 décembre. En préambule et avant l’approbation du compte rendu du conseil précédent, le maire, David Vaure, a demandé de rajouter un point à l’ordre du jour sur le tarif de l’eau.
Le conseil a voté à l’unanimité pour l’adhésion du SIE Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded et du transfert de la compétence TIC. Pour l’élection du délégué communal à la commission locale du Sded, il n’y avait qu’un seul candidat, David Vaure, qui a recueilli tous les suffrages.
Entretien des espaces verts : les deux devis présentés et détaillés par David Logerot, chargé des espaces verts de la commune, sont acceptés soit pour un coût de 22 212 € TTC concernant l’entretien des espaces verts et l’autre devis pour le salage de la commune en période hivernale, forfait pour le sel, passage et nettoyage de la saleuse, pour un montant de 180 € par forfait.
Subventions : puis s’en est suivi l’amortissement des subventions versées (technique comptable des communes). Le conseil municipal a adopté la modification du régime indemnitaire (Rifseep) qui remplace la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique et les collectivités. Le conseil d’Etat a rappelé que la part du régime indemnitaire ne peut être maintenue dans le cas de congé (longue maladie, longue durée ou grave maladie).
Location : l’avenant pour une augmentation des locations des pâtis communaux, qui fixe le prix de location à 120 € par habitant et par an, a été approuvé. L’abonnement des compteurs passera de 25 € à 35 €.
Transports : le PETR mettra en place une liaison de Langres vers Dijon à partir de janvier. La liaison s’effectuera de Langres à Is-sur-Tille en bus, puis avec une correspondance TER pour Dijon et ce chaque jour, sauf le dimanche. Le maire a informé des horaires et modalités.
Ordures ménagères : il est impératif que les couvercles des bacs soient fermés. Dans le cas contraire, les bacs ne seront plus ramassés.