Conseil municipal : élection des délégués à l’Amicale des maires et des adjoints

Le conseil municipal s’est réuni le 12 octobre, sous la présidence de Thierry Mocquet, maire.

Election des délégués de la commune à l’Amicale des maires et des adjoints de l’ancien canton de Saint Blin : à l’unanimité, le conseil a désigné en qualité de délégué titulaire, Thierry Mocquet ; suppléant, Claude Jacquin.

Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion de la Haute-Marne (CDG52) : à l’unanimité, le conseil a décidé de désigner en qualité de référents déontologues des élus, les personnes inscrites sur la liste proposée par le CDG52 et autorisé le maire à signer la convention de mission avec le CDG52.

Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute-Marne : le conseil, à l’unanimité, a autorisé le maire à signer la convention de mission avec le CDG52.

Demande d’adhésion du SIE de Leffonds – Richebourg – Semoutiers au Sded52 et modifications statuaires : le conseil, à l’unanimité, a donné un avis favorable à la demande d’adhésion du SIE de Leffonds – Richebourg – Semoutiers au Sded52 et donné un avis favorable aux modifications statuaires du Sded52.

Inscription à l’état d’assiette-destination des coupes – exercice 2024 : le conseil a accepté la destination des coupes 5, 16, 24 et 40 comme indiqué dans l’état d’assiette 2024.

Amélioration du réseau d’eau potable : le conseil a décidé, à l’unanimité, de valider le devis d’installation de compteurs et de crépines en amont du réseau d’eau potable pour un montant de 1 507 €.

Compétence eau : en 2026, la loi Notre oblige à transférer la compétence eau et assainissement aux intercommunalités ou aux syndicats. La commune a pris la décision de demander d’adhérer pour la compétence eau uniquement au syndicat de la Manoise au 1^er janvier 2025.

Zone d’accélération des énergies renouvelables (EnR) : les services de l’Etat ont demandé à la commune de se positionner sur la création de zone d’implantation des EnR, devant toutes les incertitudes et les conséquences éventuelles de la déclaration de ces zones. Le conseil a décidé de déclarer uniquement la zone éolienne en forêt des Havillons. Pour le photovoltaïque, le conseil a décidé de refuser toutes implantations de parc photovoltaïque sur le territoire communal, mais décidé de demander un assouplissement des règles d’implantation de photovoltaïque en toiture dans la zone ABF.

En bref

Fermeture du secrétariat de mairie : le secrétariat de mairie est fermé jusqu’au 28 octobre.

Fermeture du magasin communal : le magasin communal sera fermé jeudi 16 novembre.

Relevé des compteurs d’eau : les compteurs d’eau seront relevés à compter du jeudi 2 novembre, prière de laisser les compteurs accessibles.

Déchetterie – horaire d’hiver : à compter du 2 novembre et jusqu’au 31 mars 2024, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Rimaucourt seront le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h, et le samedi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h.