Conseil municipal : d’important travaux sur la route des “Fosses”
VILLARS-EN-AZOIS
Le conseil municipal s’est réuni vendredi 22 juillet.
Réfection de la route des “Fosses” : considérant l’état de dégradation avancée de la route communale dite “des Fosses”, la rendant dangereuse à la circulation, le maire a proposé à l’assemblée la réfection de celle-ci. Le conseil municipal a décidé d’engager les travaux de réfection de la première tranche de la route des Fosses pour un montant estimatif de 36 800 €, prévu au budget. Le maire a été chargé de solliciter les entreprises et autorisé à signer tous les documents afférents à ce dossier.
Affouages de l’année 2022 : le conseil municipal a décidé de fixer la période des inscriptions pour l’obtention d’un affouage en 2022, du 1er au 30 septembre. Le prix de cet affouage est fixé à 20 € (règlement à l’inscription).
Forêt communale : le conseil municipal était invité à se prononcer sur le projet de modification d’aménagement de la forêt communale de Villars-en-Azois, établi par l’ONF. Les grandes lignes du projet ont été exposées par le maire : modification de l’aménagement de la forêt, en raison de la plantation des chênes pubesconts dans la parcelle 20.2 et de cyprès de l’Arizona dans la parcelle 34, le tout suite au dépérissement des épicéas et des sapins pectinés. Un document à jour sera remis.
Passage à la nomenclature M57 pour le budget principal de la commune : la nomenclature budgétaire et comptable M57 remplacera obligatoirement la M14 (budget principal de la commune) au 1er janvier 2024 et il est possible d’adopter cette nouvelle nomenclature simplifiée au 1er janvier 2023. Le conseil municipal a accepté la proposition du maire pour l’adoption de la nomenclature M57 pour le budget principal de la commune (M14) au 1er janvier 2023.