Conseil municipal : des subventions pour l’association pour la Mothe

SOULAUCOURT-SUR-MOUZON

Le conseil municipal s’est réuni mercredi 22 juin, en mairie.

Subventions pour l’association pour la Mothe : une subvention de 500 € est accordée à l’association pour la Mothe en vue de la réfection du monument du site de la Mothe. Une subvention de 300 € est aussi distribuée à l’association pour la Mothe pour les feux d’artifice de la fête de la Mothe, dimanche 21 août. Cette décision été adoptée à l’unanimité.

Publicité des actes réglementaires : par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel doit désormais être assurée sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité. Or, considérant l’absence de site Internet de la commune de Soulaucourt-sur-Mouzon, le maire a proposé de choisir la publicité par publication papier à la mairie pour ces actes. A l’unanimité, le conseil municipal a décidé d’adopter la proposition du maire qui sera appliquée à compter du 1^er juillet.