Conseil municipal : des subventions accordées et des projets de travaux

Le conseil municipal s’est réuni le 1^er février, à la mairie, en séance publique, sous la présidence du maire, Gilles Cassert.

Subventions communales : après délibération, le conseil municipal a décidé d’accorder les subventions suivantes : pour l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre, 30 € ; pour l’Association des parents d’enfants inadaptés (APEI), 100 € ; pour Activ’CBR, 50 € ; pour l’Association des parents d’élèves Brethenay-Condes, 200 €. Ces subventions seront inscrites au budget 2022, compte 6574 et seront versées aux associations après présentation des comptes financiers et d’un RIB mis à jour.

Travaux 2022 : après échange sur les différents travaux à envisager sur le territoire communal et bâtiments, la rénovation de la toiture du groupe scolaire et la réfection du mur de soutènement sis chemin rural de la Vigne-Jean, ont été retenus. Le maire est chargé de contacter diverses entreprises pour la réalisation de ces travaux.

Adhésion au service RGPD mis à disposition par le Centre de gestion de la Haute-Marne : la convention tripartite entre le CDG 54, la CDG 52 et la collectivité de Brethenay, relative à la mise en conformité au RGPD de traitements de données personnelles est arrivé à son terme le 31 décembre 2021. Le centre de gestion de la Haute-Marne déploie désormais sa propre solution RGPD, et propose aux collectivités de bénéficier de ce service. Pour l’année 2022, le montant de la participation annuelle est fixé forfaitairement, quelle que soit la date d’adhésion au cours de l’année 2022, et selon la taille de la collectivité, soit une participation de 100 € par an jusqu’à 499 habitants. Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé d’autoriser le maire à signer la convention d’adhésion avec le CDG52.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable année 2020 : conformément au décret n° 95-635 du 6 mai 1995, à l’arrêté du 02 mai 2007 et à la circulaire n°12/DE du 28 avril 2008, le conseil municipal doit se prononcer sur le rapport annuel concernant le prix et la qualité du service de l’eau pour l’année 2020 établi par le Siaep Marne-Rognon. Après analyse, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le rapport annuel présenté.

Affaires diverses : le maire a adressé des remerciements aux conseillers pour la distribution des colis aux aînés et aux bénévoles pour l’installation des sapins à divers endroits du village.