Conseil municipal : des chiffres au menu

Le conseil municipal s’est réuni le 9 avril, sous la présidence du maire, Fabrice Maréchal.

Comptes de gestion et administratif 2023 : le conseil a adopté le compte de gestion de l’exercice 2023 ainsi que le compte administratif dont la section de fonctionnement de l’exercice 2023 est à 35 476,58 € ; résultats antérieurs reportés N-1 : – 827,07 € ; résultat à affecter : 34 649,51 €. Section d’investissement : résultat d’investissement 2023 : 306,60 € ; solde des reports d’investissement : 8 138,24 € ; solde d’exécution d’investissement (reports inclus) : 8 444,84 €. Dans la foulée, les élus ont décidé de l’affectation des résultats (8 444,84 €, en report d’excédent d’investissement aux recettes 2024 et 34 649,51 €, en report d’excédent de fonctionnement aux recettes 2024).

Fiscalité : taxe sur le foncier bâti : 29,72 % (communal 5,78 % et départemental 23,94 %) ; taxe sur le foncier non bâti : 12,09 %. Habitation (2019) : 9,64 %.

Budget primitif 2024 : le conseil a adopté le budget primitif pour l’exercice 2024 tel que présenté par le maire et équilibré en recettes et dépenses. La section de fonctionnement est équilibrée à 275 528,51 € et la section d’investissement, à 77 533 €.

Indemnisation : le conseil a accepté le chèque de 7 689,49 € suite au sinistre survenu à la salle des fêtes fin novembre.

AFR : le maire a été autorisé à effectuer les formalités comptables utiles à l’ordonnancement des montants correspondants aux frais dus par l’AFR (2 010,20 €).

Admission en non-valeur : suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise JEREMPL, le conseil a décidé d’admettre en non-valeur le montant de 3 482,36 €.

Salle des fêtes : à compter du 1^er mai, la location de la salle des fêtes pour les habitants de Bannes et les personnes de l’extérieur coûtera, pour un jour en semaine (du lundi au vendredi, hors jours fériés), 50 € ; et le week-end ou deux jours, 110 € pour les habitants et 150 € pour les personnes extérieures. Location de couverts et vaisselle : 0,50 € par convive. Electricité : 0,30 € par kWh en fonction de la consommation établie par les relevés du compteur lors de la remise et de la restitution des clés. Lors de l’organisation d’une manifestation publique, chaque association du village bénéficiera du prêt gracieux de la salle mais devra s’acquitter des frais d’éventuelles casses. Les tarifs des articles cassés, endommagés ou perdus et du ménage, restent inchangés. Les réservations déjà effectuées aux dates des 25 mai, 6 juillet et 10 août seront facturées au tarif de 2016.

Fête nationale : les communes de Bannes, Changey, Charmes et Neuilly-l’Evêque renouvellent la manifestation commune sur le pont du lac de Charmes et le tir du feu d’artifice aura lieu samedi 13 juillet. Les volontaires pour aider à l’installation et au démontage des barnums, tables, barrières et autres besognes peuvent se faire connaître auprès des conseillers ou de la mairie.