Conseil municipal : des affouages tout en épargnant la nécropole gallo-romaine

La réunion du conseil municipal a débuté lundi 17 octobre, à 20 h 30, sous la présidence du maire, Josette Demangeot.

Affouages 2022-2023 et nécropole gallo-romaine : la portion de l’affouage pour 2022-2023 est de 60 €. Cette année, les affouages sont donc dans la parcelle 6, et représentent 170 m³ soit environ 240 stères. Une partie de la parcelle délimitée en rouge est indiquée comme “zone archéo”. On y trouve en effet de nombreux tumuli, constituant a priori une ancienne nécropole de l’époque gallo-romaine. Selon les consignes de la direction régionale des Affaires culturelles (Drac), il est demandé de « ne pas porter atteinte aux vestiges ». Il faudra donc passer le message aux affouagistes de ne pas bouleverser les “tas de pierres” présents sur la parcelle ni de circuler dessus avec les tracteurs, sur place. Certains sont entourés d’un trait de peinture bleue pour bien les identifier.

Travaux de l’office national des Forêts (ONF) : les élus ont sollicité l’inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2023 des parcelles dont le passage est demandé (coupes réglées), des parcelles dont le passage est sollicité en complément (coupes non réglées) et des parcelles dont le passage est reporté, et a décidé la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2022, vente en bloc et sur pied par les soins de l’ONF des parcelles.

Logement communal : la caution de 440 € sera remboursée à Ludovic et Amandine Pelletier pour le logement communal au 74, rue de Verdun.

Frais de scolarité : le conseil municipal a accepté de régler les frais de scolarité d’Arc-en-Barrois pour deux enfants soit 1 000 € pour la maternelle et 550 € pour l’élémentaire.

Assurance complémentaire du personnel : les élus ont approuvé les taux et prestations négociés par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Haute-Marne dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statutaire avec Yvelin/CNP pour l’année 2023, et ont décidé d’adhérer à compter du 1er janvier 2023 à l’avenant au contrat d’assurance groupe (2020-2023) et jusqu’au 31 décembre 2023. Les frais engagés par le Centre de gestion pour le compte de la collectivité feront l’objet d’un remboursement au Centre de gestion de la Haute-Marne prévu dans la convention déjà signée, dont les taux restent identiques à ceux des précédents marchés. Le maire a été autorisé à signer le certificat d’adhésion au contrat de groupe pour l’année 2023.

Sécurité routière : le rapport du Conseil départemental n’est toujours pas parvenu en mairie.

Eclairage public : il sera coupé à 21 h et sera allumé pour les transports scolaires à partir de 7 h.

Repas des aînés : il aura lieu le 10 décembre à la salle des fêtes. Une réunion pour l’organisation aura lieu le 7 novembre.

Cérémonie du 11 novembre : elle aura lieu à 11 h 30 au monument, suivie d’un moment convivial au multiservices.

Arbre de Noël : une somme de 20 € sera octroyée à chaque enfant. La remise des cadeaux par le père Noël aura lieu sous les Halles à 16 h, le 17 décembre. Les décorations de Noël seront installées le 4 décembre, à 14 h 30.

En bref

– La réunion pour le règlement du cimetière est prévue mercredi 16 novembre, à 20 h 30.

– La lecture du courrier du délégué territorial de la Haute Marne concernant le délestage électrique-sécurisation de l’alimentation en eau potable a été faite. Pendant la saison froide, des délestages électriques pourraient être programmés.

– L’assemblée générale de l’Etoile lyrique aura lieu le 22 octobre, à 18 h 30.

– Un bras de tintement de l’église est cassé. Un devis est en attente.

– Lecture a été faite des courriers de Nicolas Lacroix et Bruno Sido relatif à la compétence des communes pour l’eau.

– Une subvention du Département de 2 899,23 € a été octroyée à la commune, au vu de la faiblesse fiscale.

– La signature du protocole de la participation citoyenne aura lieu le 21 novembre.

– La fibre sera installée dans tout le département d’ici fin 2023.