Conseil municipal : débat autour du lotissement Geoffroy
Le conseil municipal s’est réuni le 5 septembre, à la mairie, en séance publique sous la présidence de Gilles Cassert.
Rétrocession du lotissement Geoffroy à la commune : après étude du devis de réfections de voirie présenté par Pierre et Territoires, le conseil municipal a demandé à ce que soient rajoutés la réfection du portail du bassin de décantation et le nivellement d’un espace vert. Dès réception du nouveau devis, le conseil municipal statuera sur la rétrocession du Lotissement Geoffroy à la commune.
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) : l’Agglomération de Chaumont a prescrit en 2018 l’élaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal à valeur de Programme local de l’habitat (PLUiH), dont les orientations se déclinent en quatre axes : axe 1, la valorisation d’une double armature urbaine et rurale ; axe 2, l’amélioration et la diversification du parc de logements ; axe 3, la valorisation des richesses environnementales et patrimoniales ; axe 4, le confortement et la diversification des activités et des équipements. Le conseil a pris acte du débat relatif aux orientations générales du PADD du PLUiH de l’Agglomération de Chaumont.
Référent déontologue : dans le cadre de sa mission de conseil et d’assistance, le Centre de gestion de la Haute-Marne a proposé aux collectivités et établissements publics, un référent déontologue qui pourra s’adjoindre les services d’autres référents, afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires. À l’unanimité, le conseil a désigné en qualité de référents déontologues : Isabelle Gambini, avocate ; Stéphane Barteaux, magistrat administratif ; Christian Bauzerand, magistrat administratif ; Pascaline Boulay, magistrat administratif ; Aurore Granero, maître de conférences en droit public ; Xavier Monlaü, magistrat administratif, et Vincent Thulard, magistrat administratif. Cette liste pourra évoluer pendant les six années de l’exercice de leurs fonctions.
Eau potable : le conseil doit se prononcer sur le rapport annuel concernant le prix et la qualité du service de l’eau pour l’année 2022 établi par le Siaep Marne-Rognon. Après analyse, le conseil a approuvé, à l’unanimité, le rapport annuel présenté.
Opération “Nettoyons la nature” : cette opération se déroulera dimanche 24 septembre. Rendez-vous est donné à tous les bénévoles à 9 h 30, devant la mairie.