Conseil municipal : débat autour des zones d’accélération des énergies renouvelables

Le conseil municipal s’est réuni le 18 janvier.

Zones d’accélération des énergies renouvelables : il convient de définir des zones d’accélération pour chaque type d’ENR : éolien, photovoltaïque, méthanisation, hydroélectricité et géothermie. Concernant l’éolien, c’est un avis favorable à l’unanimité qui a été exprimé il y a maintenant huit ans par le conseil municipal. Le dossier est entre les mains de la préfecture qui, à ce jour, n’a toujours pas donné son accord. Trois réunions d’information à Montot-sur-Rognon, à Roches-Bettaincourt et à Reynel à destination des habitants ont été organisées durant cette période, ainsi que trois réunions de concertation, avec la participation de la population, qui ont permis de définir les lieux d’implantation des machines. A ce jour, les décisions prises à l’époque ne souffrent d’aucune contestation. Concernant les autres énergies renouvelables, le conseil municipal, sans y être farouchement favorable, n’y est pas non plus défavorable, d’autant que la commune est protégée par un périmètre lié à la présence de monuments historiques et que l’avis de l’Architecte des bâtiments de France (ABF) est requis. Chaque propriétaire restant libre de ses choix. Dans ces conditions, le conseil municipal a estimé que les réunions de concertation avec la population, par ailleurs non-obligatoires, ne s’imposent pas et ne seront donc pas organisées.

Remboursement de prêt par anticipation : un prêt à court terme a été contracté pour financer les travaux de réhabilitation du logement de l’ancienne salle des fêtes, en attente des subventions, la commune a souhaité rembourser ce prêt par anticipation dès maintenant.

Travaux à prévoir en 2024 : la principale priorité concerne la rénovation totale de la station de pompage qui est vétuste. Ensuite, la rénovation des chemins, envisagée en 2021, sera entreprise. Le chauffage et la VMC de la maison Hugot seront rénovés ou remplacés selon les préconisations de l’entreprise solicitée.

Convention d’adhésion au service de médecine préventive : le CGFPT (Centre de gestion de la fonction publique territoriale) met à disposition des collectivités territoriales adhérentes son service de médecine du travail relatif à l’hygiène et la sécurité au travail ainsi qu’à la médecine professionnelle. Ce service entre en action le 1^er janvier et se concrétise par la conclusion d’un contrat d’adhésion. Les missions du Service de santé au travail sont les suivantes : surveillance médicale des agents, vaccinations professionnelles, examens complémentaires, actions sur le milieu professionnel, participation au Comité social territorial (CST). Les visites périodiques réalisées par le médecin du travail ou l’infirmière de santé au travail sont facturées 65 €. Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’adhérer à ce service.

Frais de formation des élus : les frais de formation seront pris en charge par la commune selon les barèmes en vigueur ou sur présentation de facture.