Conseil municipal : aux urnes citoyens

Le dernier conseil municipal de 2023 s’est tenu à la salle de convivialité le 21 décembre, sous la présidence de Laurent Fournet, maire par intérim. Suite à la démission du maire Yves Bernard et de sa deuxième adjointe, une élection municipale partielle aura lieu le 28 janvier.

Suite à la démission de Mme Colliot, en tant que deuxième adjointe et conseillère municipale, et d’Yves Bernard, en tant que maire, une prochaine élection municipale partielle aura lieu le 28 janvier. Le premier adjoint, maire par intérim, a aussi précisé que le point “poste de 2^e adjoint” est retiré de l’ordre du jour pour non-respect des délais après la démission de celle-ci.

Puis, le reste des dossiers a été abordé.

Suite au rapport d’activité 2022 de l’Agglomération de Chaumont, le conseil municipal a émis un avis favorable. La demande d’adhésion du SIE de Leffonds – Richebourg – Semoutiers au Sded de Haute-Marne a été approuvée.

La délibération sur le zonage photovoltaïque et éolien a été reportée considérant qu’aucune réunion publique n’a été faite sous la mandature de M. Bernard.

Concernant le zonage assainissement et suite au rapport d’analyse des offres de l’Agglomération de Chaumont, Solest environnement a été retenu pour 7 000 € HT afin de réaliser le zonage d’assainissement de la commune par l’Agglomération de Chaumont. Une enveloppe affectée à l’étude a été estimée à 17 250 € HT. Le conseil a donné un avis favorable à l’unanimité.

Le point sur la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle et la modification du Rifseep (Régime indemnitaire des fonctionnaires) a été reporté à la prochaine réunion afin de prendre des renseignements sur les conditions d’attribution.

Depuis 2020, les compétences eau potable et assainissement collectif des eaux usées ont été intégralement transférées à la communauté d’Agglomération de Chaumont conformément aux dispositions de la loi portant Nouvelle organisation territoriale (loi NOTRe). Le conseil municipal a approuvé le projet de convention de délégation au titre de la compétence eau et/ou assainissement des eaux usées entre la commune et la communauté. Les membres du conseil ont voté pour le service d’assainissement et sa convention de délégation.

En bref… En bref… En bref…

Après recensement, la commune compte 304 habitants.

Le dossier “Sécurité routière du village (chicanes)” est à refaire suite à la démission de M. Bernard.

Des réparations doivent être réalisées sur le véhicule communal pour un montant de 1 462,46 €. D’autres devis seront réalisés.

Le repas des Aînés ainsi que les vœux du maire ont été évoqués. Les dates seront communiquées prochainement.

Le premier adjoint prendra contact avec tous les affouagistes pour expliquer le retard d’attribution.