Conseil municipal : maintien des taux pour les taxes locales

La réunion du conseil municipal s’est tenue jeudi 4 avril. Sur les onze membres afférents au conseil municipal neuf étaient présents. Le conseil, après en avoir délibéré, a approuvé le compte-rendu en date du 15 février dernier.

Taux des taxes directes locales 2024 : le conseil, après en avoir délibéré, a décidé de maintenir les taux des taxes directes locales 2023 pour l’année 2024 et de voter les taux de référence pour l’année 2024, à l’unanimité.

Subventions aux associations : le conseil a décidé d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2024 : à l’association des donneurs de sang de Bourbonne-les-Bains, 100 € ; à l’association Natur’Ailes (subvention 2023 non versée), 200 €.

Budget primitif 2024 : le conseil a voté le budget primitif 2024 comme suit. Dépenses de fonctionnement, 478 859,73 € ; recettes de fonctionnement, 478 859,73 € ; dépenses d’investissement, 351 734,50 € ; recettes d’investissement, 351 734,50 €.

Loi d’accélération des ENR – définition des zones : en respect du cadre légal, pour définir ces zones d’accélération, le conseil a organisé une concertation publique qui a donné les résultats suivants… : néant. Au regard de ces éléments, le maire est chargé de transmettre au référent préfectoral et à la communauté de communes des Savoir-Faire et au PETR porteur du SCoT.

Travaux sylvicoles 2024 : le maire a présenté les devis relatifs aux travaux sylvicoles. Après analyse et après en avoir délibéré, le conseil a décidé d’accepter les devis de l’entreprise Eric Mathieu, de Soyers, pour un montant de 6 909,20 € HT.

Entretien du cimetière et tailles des haies du cimetière, de l’étang et des arbres : après en avoir délibéré, le conseil a décidé d’accepter le devis de l’entreprise Defis, de Langres, pour l’entretien du cimetière communal, pour la taille des haies du cimetière et de l’étang.

Contrat de maintenance d’une installation campanaire : le maire a exposé que la société Bodet Campanaire a fait part de la reprise de l’activité Campanaire et Horlogerie de la société Gradoux et Fils. Le conseil a décidé d’accepter le transfert du contrat de maintenance pour l’église de Varennes-sur-Amance et d’autoriser le maire à signer le contrat de maintenance de l’installation campanaire avec la société Bodet Campanaire.

Eglise – rénovation de quatre statues et de la porte d’entrée principale – demande de subventions complémentaires : le conseil a décidé de reporter la décision à une réunion ultérieure et d’attendre la réception des devis réactualisés.

Repas des aînés : le conseil a décidé de retenir le traiteur Antoine Legros, de Bourbonne-les-Bains, pour le repas des aînés de dimanche 2 juin, à 12 h.