Réunion du conseil municipal de Saint-Ouen-les-Parey

Le conseil se réunira en mairie ce vendredi 12 avril, à 20 h, sous la présidence du maire Jean-Luc Noviant. A l’ordre du jour : la présentation et le vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 (commune, forêt, eau, assainissement et lotissement) ; la présentation et le vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 ; la présentation et le vote du budget principal 2024 ; la présentation et le vote des budgets annexes 2024 (forêt, eau, assainissement et lotissement) ; la délibération fongibilité des crédits pour les budgets en nomenclature M57 (commune, forêt, lotissement) ; la délibération neutralisation budgétaire des amortissements 2024 sur le budget commune ; la demande de subvention pour les amendes de police relatif à l’aménagement de la signalisation routière de la commune ; l’attribution de subventions aux associations ; la délibération relative à l’adhésion au Sdanc aux deux cartes des communes de Bleurville et Parey-Monfort, à la compétence obligatoire de la commune d’Houécourt et à l’extension du périmètre du Sdanc aux trois communes Meurthe et Mosellane de la communauté de communes de Saint-Dié ; affaires diverses ; informations diverses ; et questions diverses.