Conseil municipal : parc éolien et travaux forestiers

Le conseil municipal s’est réuni le 21 mars.

Avis sur le projet de parc éolien de la Haie-du-Moulin avant, clôture de l’enquête publique : le conseil a émis un avis favorable par 5 voix pour et 3 abstentions.

Travaux ONF : le conseil a accepté les devis suivants : travaux sylvicoles sur parcelles n°1.1 et 33.1 et travaux de maintenance sur parcelles n° 27.1 et 28.1 pour une somme totale TTC de 13 319,76 €, prestation d’encadrement d’entreprises d’exploitation forestières, de transport et de mise en place des bois dans les parcelles n° 15, 12.1 et 11.1 pour un montant TTC de 810 €.

Avenant convention Agglo instruction des autorisations d’urbanisme : le conseil, par 7 voix pour et une contre, a décidé d’autoriser le maire à signer l’avenant à la convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme. Les nouveaux tarifs appliqués par l’agglo sont les suivants par type d’acte : CUa : 47 €, CUb : 93 €, DP : 163 €, PD : 186 €, PC : 233 €, PA : 280 €.

Renouvellement de la convention de location parcelle ZH 12 : le conseil a reconduit le bail pour une période de 9 ans, à compter du 1er novembre, sur la base de 115 € par ha, par année, indexée sur le prix du fermage.

Participation aux frais de l’agent technique : le conseil a décidé de participer à hauteur de 25 % du coût, à l’achat des équipements de travail par la commune de Darmannes.

Compte de gestion 2023 : le conseil a approuvé le compte de gestion 2023 dressé par la trésorière.

Compte administratif 2023 : le maire n’a pas participé à cette délibération. Le conseil, sous la présidence de Jean-Christian Thévenin, a approuvé le compte administratif 2023 qui s’établit comme suit : fonctionnement : recettes : 154 253,89 €, dépenses : 133 853,73 €. Investissement : recettes : 68 689,29 €, dépenses : 73 2023,49 €.

Taux des taxes locales : le conseil a décidé de maintenir les taux pour 2024 comme suit. Taxe foncière sur les propriétés bâties : 31,96 % ; taxe foncière sur les propriétés non bâties : 18,40 % ; Taxe d’habitation : 13,92 %, Cotisation foncière des entreprises : 12,33 %.

Feu d’artifice en commun avec Cirey : le conseil a décidé que le feu sera commandé avec Cirey et tiré à l’étang de Buez à Mareilles.

Adhésion a la fondation du patrimoine : la participation étant de 100 €, le conseil a décidé d’adhérer.

Plantation d’arbres à l’étang du Bu : dix arbres seront plantés autour de l’étang à la prochaine Sainte-Catherine.

Salle polyvalente : il est envisagé de repeindre la pièce servant de réserve située au fond de la salle polyvalente.

Projet de city parc : projet toujours à l’étude.