Conseil municipal : des travaux à l’église et au cimetière

En bref

– Une demande d’autorisation pour l’installation d’un spectacle familial a été soumise. Le parc du Château a té proposé.

– Les travaux de remplacement des menuiseries de la médiathèque auront lieu du 26 février au 2 mars. Elle sera fermée durant cette période.

– Une classe de primaire fermera.

– La commune fera appel à un service spécialisé dans le recouvrement de loyers pour gérer les impayés.

Le conseil municipal s’est réuni le 15 février sous la présidence du maire, Eugène Perez.

Cimetière : compte tenu de l’état de la haie, il convient de construire un mur pour clôturer le cimetière. Les élus ont donné leur accord pour des travaux estimés à 46 242 € HT et ont chargé le maire de lancer des demandes de subventions.

Accessibilité de l’église : afin de mettre l’église aux normes d’accessibilité, les édiles ont fait le choix d’un maître d’œuvre pour l’étude et le suivi des travaux afférents dont le montant s’élève à 57 960 € HT. Des subventions seront demandées.

Médecine professionnelle et préventive : les élus ont autorisé le maire à signer la convention d’adhésion avec le service de médecine professionnelle et préventive proposée par le Centre de gestion pour un an et reconductible tacitement.

Prime de pouvoir d’achat : une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire selon un barème établi est accordée aux agents territoriaux.

Modification du Rifseep : la jurisprudence a fait évoluer les modalités de maintien du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep). Les édiles maintiennent les mesures préalablement établies dans la délibération du 19 février 2019 concernant les congés maladie ordinaire (CMO) et les congés pour invalidité temporaire imputable au service (Citis). Ils décident que l’indemnité de fonctions, sujétions et expertise est supprimée en cas de congé longue maladie ou congé longue durée. Ils déterminent que le complément indemnitaire annuel (CIA) ne peut être modulé en fonction des absences de quelques sortes qu’elles soient et que seuls les critères de modulation prévus en fonction de l’engagement professionnel et la manière de servir déjà déterminés dans la délibération précédemment citée s’appliquent.

Sivom : les élus ont approuvé la dissolution du Sivom Chamouilley-Roches et les critères de répartition de l’actif et du passif.

Location de la salle des fêtes : l’association de chasse l’Alouette demande une aide. Par souci d’équité, un refus a été opposé mais elle peut envoyer une demande de subvention en mairie.

Tri : les sacs bleus ne seront plus collectés et des conteneurs seront mis à la disposition pour un apport volontaire, éventuellement sur le parking de la rue Basse.

Réfection de parking : le parking de l’ancienne boulangerie sera rénové. Pour éviter sa détérioration, des plots seront installés et les usagers devront stationner sur la largeur de trottoir communal restante.