Conseil municipal : la forêt au menu des élus
Le conseil municipal s’est réuni le 12 février, sous la présidence de Virginie Asdrubal. Les décisions suivantes ont été prises.
Compte de gestion 2023 : le compte de gestion 2023 de Doulevant-le-Château/Villiers-aux-Chênes a été adopté à l’unanimité.
Compte administratif 2023 : le maire n’a pas pris part au vote. Le conseil municipal a arrêté le compte administratif 2023 du budget de Doulevant-le-Château/Villiers-aux-Chênes aux montants suivants : dépenses de fonctionnement 2023 : 315 746,68 €. Recettes de fonctionnement 2023 : 361 165,46 €. Excédent de fonctionnement 2023 : 45 418,78 €. Report de fonctionnement 2022 : 288 858,29 €. Résultat de clôture, excédent de fonctionnement N-1/N : 334 277,07 € : excédent global de clôture 2023 : 265 635,40 €. Service assainissement année 2023 : dépenses de fonctionnement : 19 352,18 €, recette de fonctionnement : 7 895,81 €. Déficit de fonctionnement : 11 456,37 €. Dépenses d’investissement 2023 : 11 998,80 €. Recette d’investissement : 24 474,20 €.
Appartement de Villiers-aux-Chênes : à l’unanimité, le conseil municipal a accepté de modifier le tarif de location et de porter le loyer à 270 €.
Forêt : le maire a présenté l’inscription à l’état d’assiette, destination des coupes, affouages 2024. Et, a décidé la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2024 : vente en bloc et sur pied par les soins de l’ONF en 2024 des parcelles 17. Découpe des arbres mis en vente, découpe normale à 25 cm de diamètre pour toutes les essences, autres découpes 35 cm de diamètre.
Statuts du syndicat mixte TSUR Cœur Grand Est – Modification statuaire relative au périmètre du syndicat : le syndicat a été créé au 1er juillet 2023 par arrêté interpréfectoral n°52-2023-04-00065 du 7 avril 2023, le syndicat ayant lancé le 4 décembre 2023 une procédure de modification de l’article 2 de ses statuts, le conseil syndical a validé un nouveau périmètre sans 42 communes (l’absence de vote d’une de ces communes à un avis défavorable.)
Subvention : suite aux demandes d’aides financières du collège de Wassy et de parents résidant à Villiers-aux-Chênes pour le voyage de leurs enfants scolarisés, le conseil municipal à l’unanimité a accordé une subvention de la moitié du montant du voyage par élève.
Centre de gestion : le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé de souscrire une convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive avec le Centre de gestion 52.
Banque alimentaire : le conseil municipal a décidé de souscrire une convention de partenariat avec la Banque alimentaire de Champagne-Sud et Meuse.
Sécurité routière : suite au comptage, des excès de vitesse constatés à l’entrée de Villiers-aux-Chênes, une réflexion est en cours sur d’éventuels aménagements.