Conseil municipal : différents tarifs à l’ordre du jour

Le conseil municipal s’est réuni le 14 décembre.

Tarif du bois de chauffage 2024 : le conseil municipal a décidé de fixer le prix de vente du bois de chauffage à 7 € le stère pour la saison 2024.

Occupation du domaine public – tarifs 2024 : le conseil a fixé le prix du droit d’occupation du domaine public aux vendeurs ambulants et entreprises, comme suit : 80 € limité à une journée ; 40 € par tranche de 4 heures ; de 150 € pour un trimestre ; 250 € par mois pour entreposer et installer une base de vie de chantier, des bungalows et leurs équipements, ou autres (entrepôts forestiers…).

Tarifs 2024 pour la location des salles : le conseil a reconduit les tarifs de location de la salle de convivialité des Hautes-Charrières, de la salle Musset, de l’aire couverte pour l’année 2024. Le détail des tarifs est consultable auprès du secrétariat de mairie.

Frais de scolarité pour les élèves extérieurs : le conseil a décidé que les frais de scolarité, “part bâtiment”, des enfants fréquentant le groupe scolaire Anne-Marie-Fourrière mais ne résidant pas sur la commune, s’élèvent à 130 € par enfant pour l’année scolaire 2023-2024.

Dérogation pour le travail du dimanche : le conseil a émis un avis favorable à l’ouverture des dimanches suivants, pour les commerces de détail automobiles en 2024 : 14 janvier, 17 mars, 16 juin, 15 septembre, 13 octobre 2024.

Participation financière à l’association Les Chats libres de Chaumont : afin de poursuivre le partenariat avec l’association Les Chats libres de Chaumont (LCLC), le conseil a autorisé l’association à procéder à la capture des chats errants qui se trouvent sur le territoire de Chamarandes-Choignes, a attribué une aide financière de 400 € à l’association LCLC pour permettre à celle-ci de prendre en charge les frais vétérinaires.

Logements communaux sis 1, rue du Château : les trois logements seront loués au 1^er février 2024. Le conseil a décidé de fixer le montant des loyers mensuels (hors charges, les locataires s’en acquittant directement), pour une utilisation privée et non commerciale à : T3 à 520 € ; studio à 350 €.

En bref

• L’association Age et vie a sollicité la commune afin de trouver un terrain de plus de 3 000 m² pour la construction d’une résidence ouverte pour personnes âgées. C’est un dispositif de maisons partagées accompagné de prestations de services. Le terrain le plus propice à cette configuration serait la parcelle où se trouve le cabinet médical. De plus, la proximité du groupe scolaire et du lotissement ferait un lieu d’interaction entre les générations. La proposition a été faite à l’association. Celle-ci se prononcera prochainement.

• Le projet de la MAM, initialement prévu à cet emplacement, pourrait être déplacé à l’entrée de l’avenue des Hautes-Charrières en face du jardin pédagogique.

• Les vœux publics auront lieu vendredi 12 janvier, à 19 h, à la salle de convivialité des Hautes-Charrières.