Conseil municipal : un sentier de randonnée sur le territoire

Le conseil municipal s’est réuni le 7 décembre.

Sentier de randonnée : le conseil a accepté le schéma de randonnée tel qu’il concerne la commune pour son itinéraire pédestre de la ferme du Pressoir jusqu’à la limite territoriale de Veuxhaulles-sur-Aube. Il sera inscrit au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.

Frais de fonctionnement 2023-2024 écoles de Châteauvillain : le conseil a accepté les termes de la convention fixant les modalités d’accueil et la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles de Châteauvillain pour l’année 2023-2024 pour un montant de 7 444 € réparti comme suit : maternelle, quatre élèves à 1 081 € = 4 324 € ; élémentaire, cinq élèves à 624 € = 3 120 €

Subvention à l’école Jules-Verne de Châteauvillain : une subvention de 180 € par enfant est attribuée à l’école élémentaire pour les séjours en classe découverte au Grand-Bornand pour les élèves de CP et CE1 et au Val- André pour les élèves de CM2 scolarisés à Châteauvillain.

Prime de pouvoir d’achat : la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux agents qui remplissent les conditions réglementaires.

Zones d’accélération des énergies renouvelables : la commune se situant dans l’aire d’adhésion du Parc national des forêts, les zones d’accélération retenues pour l’implantation d’installation terrestres de production d’énergie sont : solaire photovoltaïque/thermique sur bâtiment pour toutes les parcelles urbanisées de la commune.

Transfert de compétences eau et assainissement : historiquement l’eau et l’assainissement ont été des compétences largement exercées au niveau communal comme c’est le cas aujourd’hui sur notre territoire, le conseil décide de s’associer à la motion d’opposition au transfert automatique de ces compétences aux communautés de communes à compter du 1^er janvier 2026. Il demande qu’il soit laissé le choix aux collectivités de décider librement du mode de gestion sans contrainte ni obligations gouvernementales.