Fresnes-sur-Apance : le conseil municipal de nouveau empêché de se réunir

De nouveau, le conseil municipal de Fresnes-sur-Apance a été empêché de se réunir lundi 18 décembre. Faute de quorum. Lundi 11, pour siéger l’opposition avait eu des exigences infondées au plan réglementaire et le maire Nathalie Blanc avait levé la séance.

Désignation d’un conseiller secrétaire, présentation des quatre nouveaux conseillers et lecture de la « Charte de l’élu » ; développement et explication de « l’Union pour la défense des intérêts communaux » (et) de la lettre de propagande électorale distribuée le 14 novembre dernier ; détermination du nombre d’adjoints ; candidature et vote (des) 1^er et 2^e adjoints ; nouveau tableau du conseil municipal ; PV des élections ; informations communales. Le 18 décembre, l’ordre du jour était identique à celui de la semaine précédente.

Le 11 décembre, l’opposition avait, dès le début de la séance exigé d’éteindre la caméra qui filme les assemblées municipales depuis plusieurs mois, puis exigé le huis-clos, qui était le projet initial. Les séances étant publiques, le maire Nathalie Blanc s’était opposée à ce que la réunion se déroule sans moyen objectif de mémoriser les débats. N’ayant pas été au préalable motivée par écrit, la demande de huis-clos était irrecevable. Le premier magistrat avait donc levé la séance.

Le 18 décembre, c’est le scénario du 4 décembre qui s’est répété : les opposants au maire, dont leur chef de file, ont séché la séance. Or, après une assemblée « classique » – et même si elle ne s’était pas réunie – l’exigence du quorum redevenait d’actualité. Faute d’être atteint, la tenue du conseil a encore été empêchée.

Le prochain conseil municipal sera convoqué en janvier 2024, avec l’ordre du jour du 18 décembre.

Fabienne Ausserre

f.ausserre@jhm.fr