Commentaires (0)
Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Conseil municipal : l’agent recenseur a été désigné

Le conseil municipal s’est réuni le 1er décembre, sous la présidence de Stéphan Emeraux, maire.

Recensement : la population sera recensée du 18 janvier au 16 février. Pour ce faire, Sandrine Douillot a été désigné agent recenseur. Concernant la rémunération, au vu de la dotation qui sera versée par l’Etat, elle se fera sur la base de la comptabilisation des heures réalisées et par le paiement d’heures complémentaires pour l’agent coordinateur et une somme forfaitaire de 600 € brut pour l’agent recenseur.

Energies renouvelables : sous forme d’un diaporama, les bases, les enjeux et les attendus de la loi APER on été présentés au public lors de cette réunion du conseil. A l’issue de cette présentation, les travaux de cartographie des zones d’accélération pour les cinq ENR (éolien, photovoltaïque, hydroélectricité, géothermie et méthanisation) ont été évoqués avec les personnes présentes. Après avoir pris en compte les craintes, réticences et opposition de certains participants devant les propositions faites, le conseil a adopté et validé les documents cartographiques préparés et présentés.

Eau et assainissement : la loi Notre permet aux agglomérations de déléguer sous convention avec les communes qui le souhaitent la gestion de l’eau et assainissement. C’est ce que la commune a décidé en 2020. L’intérêt de ce système est que chaque commune peut encore maîtriser ses tarifs, ce qui ne serait pas possible sans ces conventions qui arrivent maintenant à échéance. Le conseil a décidé de reconduire cette convention dans les mêmes conditions à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de trois ans et a chargé le maire de la signer avec le président de l’Agglomération.

Décision modificative de crédits : le maire a informé que le point d’indice a augmenté au 1er juillet ce qui a entraîné une augmentation notamment des indemnités. Cette augmentation n’a pas été suffisamment prévue dans le compte budgétaire. Le conseil a décidé d’apporter les modifications nécessaires sur le budget communal.

Questions diverses : samedi 23 décembre, à partir de 16 h 30, la roulotte ambulante sera présente au lavoir rue Potesse. Les vœux du conseil municipal se dérouleront dimanche 7 janvier. La forte augmentation des quantités collectées en sacs jaunes entraînera la mise en place de bennes réemploi en déchetterie en partenariat avec des structures spécialisées. Enfin, comme la loi l’impose, le traitement des biodéchets sera mis en œuvre au 1er janvier 2024.

Sur le même sujet...

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Sommevoire
Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Vie municipale , Vie quotidienne

En raison du pont de l’Ascension, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé vendredi 10 mai.

Prochain conseil municipal à Vouillers
Sommevoire
Prochain conseil municipal à Vouillers
Vie municipale

Le conseil municipal se réunira mardi 30 avril, à 20 h 30, à la mairie. A l’ordre du jour : l’observation sur les derniers comptes-rendus, la délibération sur la convention(...)

Conseil municipal : chiffres et devis
Serqueux
Conseil municipal : chiffres et devis
Vie municipale

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 12 avril. Le vote du budget principal 2024 a été adopté avec dépenses et recettes de fonctionnement qui s’élèvent à 677 310,95 € et(...)