Conseil municipal : la traversée du village limitée à 30 km/h

Le conseil municipal s’est réuni mardi 28 novembre et a pris les décisions suivantes.

Vitesse limitée à 30 km/h : le maire a pris un arrêté de limitation de vitesse à 30 km/h dans la traversée du village. A la suite des travaux et la pose de plateaux ralentisseurs, pour éviter l’abondance de panneaux et remédier à la vitesse excessive, à l’entrée, côté Arc, cet arrêté se justifiait. Il sera effectif dès la pose des panneaux.

Centre de gestion, assurance statutaire : le conseil a retenu la proposition 8 du contrat CNP pour les agents de la commune immatriculés à la CNRACL.

Agent référent déontologue : le conseil a accepté la désignation d’un agent référent déontologue parmi la liste de sept personnes proposées lorsque le cas se présentera.

Energies renouvelables : pour les projets d’implantation de production d’énergie, seuls les panneaux photovoltaïques en toiture sont autorisés dans la commune, du fait du Parc national. Le conseil a décidé de les accepter sur la totalité de la commune.

Vote des taux de promotion du personnel : le conseil a fixé le taux de promotion pour chaque grade d’avancement ainsi : catégorie C administratif-adjoint principal 100 %, catégorie B administratif-rédacteur 100 %.

Frais d’école : pour l’année 2022-2023 à l’école d’Arc, ils s’établissent ainsi : en maternelle, cinq enfants, 1 000 € par enfant ; en élémentaire, six enfants, 550 € par enfant. Pour la cantine, la part communale est de 4,12 € par repas et par enfant.

Téléthon : la marche organisée par la Gym d’Arc et d’Aubepierre passera samedi 9 décembre, vers 13 h 45, à la salle de convivialité. Les personnes souhaitant faire un don peuvent le déposer lors du passage.