Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra lundi 4 décembre, à 19 h, à la mairie.

A l’ordre du jour : la désignation du secrétaire de séance ; l’approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal ; les actes passés suite à délégation du maire ; la loi ENR : détermination des zones d’accélération terrestres de productions d’énergies renouvelables ; la maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’Essey-les-Ponts : choix du cabinet d’étude ; la parcelle pour le futur système d’assainissement à Essey-les-Ponts ; la chaufferie bois aux écoles : résultat suite à l’étude de faisabilité ; l’échange de terrain entre Denis Cousin et la commune de Châteauvillain ; l’ONF : les devis de travaux pour 2024 ; la création d’un poste d’adjoint technique principal première classe à temps complet à compter du 1^er janvier 2024 et suppression du poste d’adjoint technique principal deuxième classe à temps complet à compter du 1^er janvier 2024 ; la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la fonction publique territoriale ; les frais d’électricité pour l’agence d’attractivité de la Haute-Marne ; la subvention pour l’Ehpad de Châteauvillain ; les subventions à une association et à un organisme ; le positionnement des composteurs collectifs à Châteauvillain et les questions et informations diverses.