Réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira jeudi 23 novembre, à 19 h, à la mairie.
L’ordre du jour sera le suivant : la demande d’adhésion du SIE Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded52 et modifications statutaires, une demande de subvention de l’association Egalité-Santé, une décision modificative n°2 au budget principal, le remboursement de gaz par le locataire du logement 2, le tarif de droit de place pour occupation temporaire du domaine public, le déclassement du domaine public et la cession d’une parcelle de terrain située devant la parcelle AB 17 au 6, de la Bouverie, l’autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses urgentes d’investissement avant le vote du budget primitif 2024, l’approbation du rapport de gestion 2022 SPL-Xdemat, les zones d’accélération des énergies renouvelables et les questions diverses.
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