Prochain conseil municipal

Les membres du conseil municipal se réuniront mercredi 8 novembre, à 19 h.

A l’ordre du jour : la désignation du secrétaire de séance ; l’approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal  ; les actes passés suite à délégation du maire ; la loi ENR : détermination des zones d’accélération terrestres de productions d’énergies renouvelables ; la vidéo protection : demande de subventions ; l’auvent de la salle paroissiale : demande de subventions ; la salle des fêtes d’Essey-les-Ponts : choix du maître d’œuvre ; la régularisation foncière de la déchetterie ; la régularisation du transfert de la zone artisanale avec la CC3F ; l’accord cadre pour les bons de commande relatifs aux travaux d’entretien de voirie sur la commune de Châteauvillain ; le choix de l’entreprise ; les terrains du lotissement pierres et territoires ; la vente d’un garage appartenant à la commune à des habitants de Châteauvillain ; la demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded 52 et les modifications statutaires ; SPL-Xdemat : renouvellement de la convention de prestations intégrées ; la location des terres agricoles de la commune de Châteauvillain ; les frais de fonctionnement des écoles ; les tarifs en cas de dégradation du vidéoprojecteur et de l’écran de la salle des fêtes de Châteauvillain ; conseil départemental de Haute-Marne : convention de mise à disposition de locaux ; l’action sociale pour le personnel communal de Châteauvillain ; le contrat assurance statutaires ; les tarifs eau et assainissement ; la participation de la commune à des classes découverte organisées par l’école élémentaire ; la subvention à une association ; les questions et informations diverses.