Conseil municipal : la rue du 8-Mai se refait une beauté

Le conseil municipal s’est réuni lundi 23 octobre, sous la présidence de Michel André, maire.

Voirie : la modification du programme de voirie 2023 (modification technique du recouvrement bicouche en enrobé) concernant la réfection de la rue du 8-Mai et de son impasse et de la rue du Ban pour un montant total de 119 825,40 € HT est actée. Les subventions seront demandées.

Budget : une admission en non-valeur des créances pour un montant de 246,94 € a été validée. Suite à la création de nouvelles parcelles au lotissement de l’Essard-du-Ban, le prix au mètre carré passe de 5 à 10 €.

Personnel : le conseil a pris acte du rapport social unique relatif à l’année 2023 qui indique les moyens budgétaires et en personnel dont dispose la collectivité, l’établissement ou le service concerné. Le présent rapport est arrêté au 31 août de l’année 2023, et porte sur la totalité de l’exercice correspondant.

Création de postes : la création d’un emploi de catégorie C, agent technique à partir du 2 octobre, pour assurer la mission d’agent d’entretien des locaux et la création d’un emploi de catégorie C, agent technique à partir du 15 janvier 2024, pour assurer la mission d’agent technique polyvalent des espaces verts et travaux divers sont actées ainsi que la modification du tableau des emplois et des effectifs. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité

Agglo : conformément à la réglementation, le rapport d’activité annuel retraçant l’activité de l’Agglomération établi au titre de l’exercice 2022 a été donné.

Enfouissement des réseaux : il a été demandé au Syndicat départemental d’énergie et des déchets de réaliser l’étude des travaux d’effacement des réseaux aériens rue d’Ageville. La commune s’engage à régler au Syndicat un forfait d’un montant de 1 000 € après la réception de cette étude.

Sded 52 : la demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded 52 a été approuvée ainsi que les modifications statutaires du Sded 52 en découlant.

Vente de parcelle : la parcelle ZL 387 sise rue de Bavière est cédée pour l’euro symbolique à l’office Hamaris. Les frais d’acte sont pris en charge par la commune.

Bois : le tarif des coupes affouagères pour les habitants de Biesles et du Puits-des-Mèzes est arrêté à 5 € HT le stère. La vente de bois sous forme de Contrat vente délivrance (CVD) peut être proposée aux administrés ainsi qu’aux personnes extérieures à la commune au prix de 6 €R HT le stère, sous réserve de quantité nécessaire de bois aux villageois.

Assurance : il a été décidé, dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statutaire, d’adhérer à compter du 1^er janvier 2024 au contrat d’assurance proposé par Yvelin/CNP dont les taux et prestations sont négociés par le Centre de gestion.