Conseil municipal : le choix des élus locaux quant aux énergies renouvelables

Lors de la séance de conseil municipal du jeudi 26 octobre, le conseil municipal a pris position dans le cadre de l’accélération de la production des énergies renouvelables.

En amont de cette séance, une réunion publique a eu lieu afin d’expliquer à la population la loi Aper (Accélération de la production d’énergies renouvelables du 10 mars). Trois administrés et quatre élus locaux ont échangé sur la cartographie présentée par le maire, Jean-Philippe Nuffer.

En séance, les élus locaux ont décidé d’établir trois cartes dans le cadre de cette loi dont une éventuelle réalisation s’inscrirait dans le futur. La première carte touchera le photovoltaïque sur bâtiments dans le périmètre urbanisé du territoire de la commune ainsi que sur les parties extérieures habitables (Lavaux et Moulin de la Coudre). La deuxième carte, relative au photovoltaïque au sol, concernera un certain nombre de parcelles cadastrées. Enfin, la troisième et dernière carte, en l’occurrence la géothermie de surface, est liée aux parties urbanisées du village et ses extérieurs.

En revanche, aucune carte ne sera présentée pour l’éolien.

Avant de clôturer le dossier spécifique à la loi Aper, il a été mis en relief que des particuliers ont entrepris des démarches pour installer des panneaux photovoltaïques sur leur toiture. Des recommandations ont été faites : les panneaux seront de couleur rouge, de préférence encastrés dans le plan de couverture, etc. En tout état de cause, il a été conseillé, en cas de besoin, de consulter l’ABF (Architecte des Bâtiments de France) à la préfecture.

Au fil des dossiers

Exploitation forestière : l’état d’assiette proposé par l’Office national des forêts pour 2024 a été approuvé, qu’il s’agisse de travaux nécessaires, de modes de ventes. L’affouage est maintenu à 80 € la part (entre 20 et 30 stères). Les candidats devront se faire connaître en mairie lors de ses permanences pour vendredi 10 novembre au plus tard.

Contrat statutaire des agents communaux : il a été renouvelé via le Centre de gestion de la Haute-Marne, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2024.

11 novembre : une cérémonie aura lieu au monument aux morts à 11 h 30, suivie d’un apéritif dinatoire.

Noël : un marché de Noël, organisé par l’association Patrimoine et esprit d’art, avec le concours de parents d’élèves, a été programmé dimanche 3 décembre. Le Noël des enfants (neuf) aura lieu vendredi 15 décembre, à partir de 18 h.

Sded 52 : le conseil municipal a émis un avis favorable pour que le syndicat des eaux de Leffonds-Richebourg-Semoutiers, adhère au Syndicat départemental d’énergie et des déchets (SDED) 52.

Contrat d’entretien : l’entreprise Chrétien a été chargée de l’entretien des cloches. Le contrat prendra effet du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 pour un montant annuel de 225 € HT.

Smivom de Bourmont : Christiane Mathey, adjoint au maire, sera déléguée titulaire auprès du Syndicat mixte intercommunal à vocations multiples du collège de Bourmont avec Renée Adenot (conseillère municipale) comme suppléante.

Amicale des maires et adjoints de l’ex-canton de Saint-Blin : Christiane Mathey en sera la déléguée titulaire avec le maire comme suppléant.