Conseil municipal : une offre refusée
Le conseil municipal s’est réuni mardi 17 octobre. Les élus ont délibéré sur les sujets suivants.
Proposition de vente de terrains : un particulier, Dominique Viennot, habitant le Puy-de-Dôme, a proposé de vendre deux parcelles de 7a, 91 et 22a au prix de 10 € le mètre carré soit 23 000 €. La commune a acquis le terrain de Champfleury qui sera viabilisé prochainement et le prix de vente proposé semble trop élevé pour des terrains non viabilisés. Le conseil, à l’unanimité, a décliné cette offre.
Logement de la cure : le dernier locataire n’ayant pas réglé plusieurs loyers, un accord a été trouvé pour qu’il quitte le logement au 30 octobre. La commune a annulé la dette de 2 600 € (trois loyers et une caution). Le conseil a accepté cet accord et chargé le maire d’effectuer le transfert de 2 600 € au compte 657.7. Le conseil a retenu la candidature de Colette Prud’homme au prix mensuel de 600 € pour cette location à compter du 1er novembre.
Parc national : après la modification du tracé de chemin de randonnée, le conseil a validé ce nouveau tracé. Le maire signera la convention de passage.
Affouages : pour l’hiver 2023-2024, la parcelle n°13 sera exploitée. Le prix de 7 € le stère est maintenu. Les inscriptions seront prises du mardi 31 octobre au vendredi 10 novembre, en mairie, aux heures de permanence.
Sded : le conseil a accepté l’adhésion du syndicat des eaux de Leffonds pour le transfert de compétence TIC.
Délégation pour admission en non-valeur : le conseil a accepté que le maire puisse admettre en non-valeur les sommes inférieures à 100 €.
Subventions aux associations : après débat, le conseil a attribué les subventions suivantes : 50 € pour le Souvenir français, l’Amicale des sapeurs-pompiers d’Arc, la fanfare de Dancevoir, l’US Rouvres, le comité des fêtes du village et 100 € pour l’Amicale des anciens de Cour-l’Evêque.