Conseil municipal : la protection des captages à l’ordre du jour

Le conseil municipal, réuni le 5 octobre, en mairie de Le Val-d’Esnoms, a accepté, à l’unanimité, le devis de l’entreprise Dupont pour la protection de captages des trois communes du Val-d’Esnoms pour la somme de 45 492 €, et celui de l’entreprise Guillaume pour la reprise des façades du bâtiment du four à pain de Courcelles pour la somme de 10 142 €.

Concernant la vente de bois façonné, le conseil a décidé d’exploiter en régie l’ensemble des bois martelés par l’ONF sur les parcelles forestières 4, 5, 39, 42, 44 de la forêt communale ainsi que tout chablis recensé jusqu’à la fin de campagne d’exploitation. Pour les contrats d’entreprise sur la forêt communale, le conseil a autorisé l’abattage, le façonnage du bois d’œuvre et quelques gros bois dangereux à destination des affouages sur les mêmes parcelles forestières de la forêt communale ainsi que les chablis éventuels d’autres parcelles, les découpes et parement des billes sur place de dépôt si nécessaire ainsi que le débusquage et débardage du bois d’œuvre, la mise en place sur dépôt désigné et les éhoupages. Il a aussi autorisé le transport des bois intra-massif sur différentes places de dépôt.

Le conseil a donné un avis favorable au transfert au Sitiv (Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes) de compétences Gémapi des missions de protection et de conservation des eaux superficielles et souterraines. Il a aussi approuvé les nouveaux statuts de la CCAVM.

A l’unanimité, le conseil a accepté le projet d’extension du périmètre des communes déjà adhérentes à l’Epage Sequana et a décidé d’y adhérer.

La conseil a approuvé la proposition du Centre de gestion qui propose une mission d’assistance et de conseil permettant de prendre en charge l’ensemble des démarches afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires. Il a aussi décidé d’adhérer à la mission de médiation du Centre de gestion. Il a aussi approuvé le rapport de gestion du conseil d’administration de la SLP-Xdemat.

Le conseil a proposé d’initier la phase de réhabilitation de “La Valdonnière” pour un budget maximal de 160 000 € jusqu’en 2024.

Le maire a été autorisé à encaisser un chèque de l’entreprise SARL Mouchotte (1 436,80 €) en règlement d’une vente de bois.

A l’unanimité, le conseil a donné un avis favorable à la demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded52 pour le transfert de sa compétence “TIC” au 1^er janvier et aux modifications statutaires du Sded 52. Il a aussi voté le versement d’une subvention de 200 € à l’association Egalité santé.

Au fil des dossiers

Concernant la protection des captages, la mairie se donne la possibilité d’enlever deux ou trois sources sur le territoire de Chatoillenot.

Le devis des Ets Bodet pour la maintenance des cloches a été refusé car l’opération n’apparaît pas utile au conseil.

Le conseil a mis en suspens la pose de panneaux pour la benne à verre, car les devis sont onéreux et cela paraît peu utile.

Une discussion a eu lieu autour de la réfection du mur du Badin qui donne sur la rivière. Une demande d’informations sera transmise à la police de l’eau. Il a été de nouveau question de l’achat de la fromagerie pour l’euro symbolique suite à la mise en péril. Le conseil a proposé de mettre le projet en route et de contacter l’EPFGE (Etablissement public foncier de Grand Est).

Le sujet sur la végétalisation du cimetière d’Esnoms sera revu au prochain conseil.

Concernant l’éclairage public, le conseil a voté pour un seul horaire dans les trois communes : 6 h 30 et 21 h.

La plateforme du terrain de sport est terminée. Les équipements seront posés la première semaine de novembre.

Le conseil municipal a validé l’idée de candidater au dispositif “Village d’avenir”. Le maire va prendre contact avec les communes voisines : Leuchey, Rivières, Aujeurres, et Vesvres-sous-Chalancey.