Réunion du conseil municipal

Une réunion du conseil municipal se déroulera vendredi 27 octobre, à partir de 20 h, en salle de mairie de Chatonrupt. A l’ordre du jour : le Centre de gestion de la Haute-Marne avec la convention de remboursement des frais liés à la gestion du contrat groupe, l’adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion et la désignation du référent déontologue des élus et l’adhésion à la mission d’assistance de conseil mise en place par le centre de gestion, le rapport de gestion concernant la SPL Xdémat (transmission dématérialisée des actes administratifs), l’adhésion à l’association des maires et adjoints du canton de Joinville, l’état d’assiette 2024 de l’ONF, l’extension de la voie communale Côte-de-Maizières à Sommermont, la demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Syndicat départemental de l’énergie et des déchets (Sded 52) et les modifications statutaires, la participation à la coopérative scolaire de Chevillon pour 2023-2024, l’enquête publique concernant le projet de parc éolien sur le finage de la commune de Nomécourt, les propositions d’acquisitions des parcelles A 196 et A 298, une demande du Smictom d’apport volontaire des ordures ménagères à Chatonrupt et à Sommermont, le débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) et le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) à la CCBJC et les questions diverses dont le bilan du sondage auprès des aînés.