Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 25 octobre, à 20 h, à la salle du conseil de la mairie. A l’ordre du jour : les demandes de subventions pour l’étude préalable pour le recyclage des boues de Villegusien ; les demandes de subventions pour l’aménagement d’un terrain de pétanque à Heuilley-Cottton ; les demandes de subventions pour la mise en place de radars pédagogiques ; les demandes de subventions pour la sécurisation du carrefour de l’église à Villegusien ; la vente de la parcelle 402 C 443 à Mireille Bilinski ; la vente des parcelles 239 AB 532 et 239 AB 536 à Jacques Hoschar ; les tarifs de locations des salles des fêtes ; la désignation d’un bureau d’études pour la réalisation d’un schéma directeur d’assainissement et d’un zonage surla commune nouvelle de Villegusien-le-Lac ; la vente du pulvérisateur ; la vente du semoir ; la demande de modification du PLU d’Heuilley-Cotton ; les indemnités des élus ; la convention de partage de la cotisation CNAS avec la communauté de communes du Grand Langres ; la demande d’adhésion du SIE de Leffonds, Richebours, Semoutiers au Sded 52 et les modifications statutaires ; Gemapi : le transfert de compétences Sitiv ; l’adhésion au nouveau périmètre de l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau Sequena.
