Conseil municipal : les élus s’intéressent à la forêt

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 12 octobre, en mairie.

Vente de parcelle : la parcelle ZN 54 Ronval a été vendue à M. Houillon avec obligation de dépollution.

Local de la cantine : le local annexe au multiservice tenant lieu de cantine scolaire a été mis à la disposition de la CCBJC pour l’année scolaire 2023-2024.

Régie bois ONF : l’engagement au processus de certification PEFC (gardien de l’équilibre forestier) a été renouvelé afin de valoriser les bois de la commune lors des ventes, d’accéder aux aides publiques en lien avec la forêt, de bénéficier d’une meilleure visibilité de la bonne gestion mise en œuvre en forêt et participer à une démarche de filière en permettant aux entreprises locales d’être plus compétitives. L’aménagement transitoire de crise de la forêt communale sur la période 2023-2027 a été accepté, ainsi que l’inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2024. La présence d’un élu est souhaitée au martelage. Le règlement pour les coupes affouagères a été fixé (tarif des affouages : 35 € avec inscriptions en mairie jusqu’au 3 novembre).

Concession au cimetière : suite à une erreur d’implantation de la concession voisine, une concession au cimetière sera remboursée.

Accueil de loisirs : la participation financière à l’ADMR pour l’accueil de loisirs a été validée et la subvention nécessaire au bon fonctionnement de l’accueil sera versée.

Subventions : il a été attribué une subvention de 600 € à l’Amicale des sapeurs-pompiers de Poissons dans le cadre de l’organisation du Trail de la P’tite Suisse Picheneille de juillet. Une subvention de 240 € a été accordée à l’association L’Orchidée de Poissons dans le cadre de l’organisation de la Semaine bleue en octobre.

Adhésion : un avis favorable a été donné à la demande d’adhésion du SIE de Leffonds, Richebourg, Semoutiers au Sded 52 et aux modifications statutaires du Sded52.

Convention territoriale globale : à compter de 2023, la CTG (Convention territoriale globale) remplacera le Contrat enfance jeunesse (CEJ). Le projet de convention territoriale globale a été approuvé.

Référent déontologue : le conseil a procédé à la désignation du référent déontologue des élus et à l’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion de la Haute-Marne. La convention correspondante a été approuvée.

Commission de contrôle des listes électorales : Yannick Roze a été désigné pour participer aux travaux de la commission de contrôle des listes électorales en remplacement de Nadine Roze.

En bref

Il n’y a pas eu de remarques particulières sur le projet de règlement intérieur du cimetière communal.

Le conseil municipal a accepté le devis rectifié de l’entreprise Martini pour l’installation de bornes électriques à l’ancien terrain de camping ainsi que la pose d’un chauffe-eau dans le bloc sanitaire. Il a également accepté le devis de l’entreprise Davinroy pour la fabrication et la pose de garde-corps le long du Rongeant.

Le marché (partiel) des travaux du parking de la route de Noncourt a été attribué.

Le nivellement du terrain d’entraînement de football a été pris en charge pour moitié par l’ASPN et la commune (devis d’un montant de 3 185 € HT).

Le repas des aînés a été fixé au dimanche 14 janvier.