Prénom

Nom

Adresse e-mail

Mot de passe

Vos données personnelles seront utilisées pour vous accompagner au cours de votre visite du site web, gérer l’accès à votre compte, et pour d’autres raisons décrites dans notre politique de confidentialité.

Créez votre compte à partir de vos réseaux sociaux :

Commentaires (0)

Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Justice, Nucléaire

Constitutionnalité de Cigéo : les Sages du Conseil constitutionnel se prononceront le 27 octobre

Céline Clément

2 minutes

20 octobre 2023

19 octobre 2023 à 20h31

Joinville, Saudron

Cigéo : le conseil constitutionnel appelé à trancher.

Justice. Des associations et riverains opposés au projet d’enfouissement des déchets radioactifs « attaquent » la déclaration d’utilité publique de Cigéo par le biais d’une QPC (question prioritaire de constitutionnalité). L’audience s’est déroulée le 17 octobre. La décision sera rendue le 27 octobre. Le 5 juillet dernier, une audience se tenait devant le Conseil d’Etat à la […]

Continuez votre lecture

et lisez tout jhm aujourd'hui

1,99 €Pass Journée

Tous les articles en illimité jusqu'à ce soir 23 h 59
Toutes les éditions du journal en liseuse incluses

Débloquer ma journée — 1,99 €

Paiement unique · sans abonnement · sans reconduction

Vous lisez jhm souvent ?

Abonnez-vous dès 9,99 €/mois

Illimité tous les jours, sans engagement

Déjà abonné ? Se connecter

Tags : Nucléaire

Rédaction

Céline Clément

Sur le même sujet...

Langres

Reconnu coupable d’agression sexuelle, il écope de 36 mois de prison dont 12 mois avec sursis

Tribunal correctionnel

Un homme de 38 ans a comparu détenu mardi 23 avril devant le tribunal judiciaire de Chaumont, pour agression sexuelle sur sa compagne dont il était une nième fois séparé(...)

Chaumont

Gifles à son épouse, avant de la poursuivre : « j’étais dans un tourbillon »

Tribunal correctionnel

Un quadragénaire a comparu devant le tribunal correctionnel pour violences conjugales, lundi 22 avril. Fini, le verbe, sa colère explosive s’était notamment traduite par des gifles à son épouse, le(...)

Valcourt

Violences aggravées sur sa mère : « je ne me croyais pas capable de faire ça »

Tribunal correctionnel

Une fille à laquelle des faits de violences aggravées sur sa mère sont reprochés. En récidive. À qui la justice a proposé un encadrement pour se libérer d’addictions délétères. À(...)