Commentaires (0)
Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Conseil municipal : une rénovation au 12, rue des Groseilliers

En bref… En bref… En bref…

• Concernant la maisonnette, sise rue de l’Abbé-Desloges, achetée à l’euro symbolique, le géomètre est passé et le dossier reste dans l’attente de la signature de l’acte. Cette maisonnette ne possède pas de four à pain à l’intérieur. La commune veut l’acquérir afin de la restaurer et sauvegarder le patrimoine (pierre et toit de lave).

• Suite au courrier d’un riverain sur l’état du chemin de l’Association foncière du Grand-Viau, il est demandé à la commune de trouver une solution et de prendre la gestion de ce chemin.

• La mise à jour des emplacements du cimetière se termine. Des pierres tombales sur des emplacements abandonnés vont être retirées par les pompes funèbres. La société qui fournit le logiciel de gestion actuel, Neocim, est en liquidation judiciaire sans que la commune n’ait été mise au courant. La commune étudie la possibilité de la reprise des données avec un autre prestataire.

Le conseil municipal s’est réuni, le 12 septembre, sous la présidence du maire, Patrice Parisel.

Dissolution : les élus ont voté, à l’unanimité, la dissolution de la régie camping et la dissolution de la régie mini-golf.

Logement 12, rue des Groseilliers : le conseil, à l’unanimité, a accepté les devis de l’entreprise menuiserie du Foultot de 5 967,70 € (changement des volets) et 2 770,96 € TTC (changement de porte).

Bois façonnés saison 2023-2024 : à l’unanimité, la commune a accepté que dans le cas où les produits seraient vendus en contrat d’approvisionnement ou en vente groupée, le prix de vente sera en totalité encaissé par l’ONF qui reversera à chaque commune la quote-part ainsi établie, moins 1 % correspondant aux frais de gestion reversés à l’ONF. A l’unanimité, le conseil a décidé la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2024, vente en bloc et sur pied par les soins de l’ONF des parcelles. Exploitation en régie par l’ONF : les arbres de futaies étant vendus façonnés par l’ONF, le surplus est délivré à la commune.

Affouages : le conseil a fixé le montant de la taxe d’affouage à 5 € le stère. Le délai d’exploitation a été fixé : l’abattage du taillis et des petites futaies au 15 avril 2026 ; la vidange du taillis et des petites futaies au 30 novembre 2026 ; le façonnage et vidange des houppiers au 30 novembre 2026. Si les affouagistes n’ont pas enlevé tout ou partie de leur lot avant expiration de délai de vidange, ils seront déchus des droits qui s’y rapportent pour l’année en cours. La vente sera poursuivie au profit de la commune, sauf si un report de l’exploitation d’une année supplémentaire est accordé à l’affouagiste de manière dérogatoire et exceptionnelle par le conseil municipal

Sur le même sujet...

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Sommevoire
Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Vie municipale , Vie quotidienne

En raison du pont de l’Ascension, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé vendredi 10 mai.

Prochain conseil municipal à Vouillers
Sommevoire
Prochain conseil municipal à Vouillers
Vie municipale

Le conseil municipal se réunira mardi 30 avril, à 20 h 30, à la mairie. A l’ordre du jour : l’observation sur les derniers comptes-rendus, la délibération sur la convention(...)

Conseil municipal :  des subventions accordées
Chantraines
Conseil municipal : des subventions accordées
Vie municipale

Le conseil municipal s’est réuni le 5 avril, sous la présidence du maire, Arnaud Vancoppenolle. Les élus ont délibéré sur les dossiers suivants. Compte administratif 2023 : sous la présidence(...)