Conseil municipal : trois parcelles de bois seront achetées

Vendredi 29 septembre, le conseil municipal s’est réuni à la mairie, sous la présidence d’Isabelle Lardin, maire.

Achat de parcelles de bois : trois parcelles de bois (D101 d’une surface de 935 m2, D444 d’une surface 24 570 m2 et ZD15 d’une surface 9 090 m2) appartenant à Mme Overney seront acquises pour un montant de 2 450 €.

Nomenclature budgétaire : à compter du 1^er janvier 2024, la nomenclature M14 sera remplacée par le référentiel M57 offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires avec des règles budgétaires assouplies.

Remboursement de sinistres  : trois chèques seront encaissés pour un montant total de 938,25 € correspondant au sinistre du filet pare-ballon abimé, à un remboursement Engie pour le complexe sportif et à un remboursement de Nexecur pour un trop payé.

Transfert budgétaire : afin de pouvoir mandater les factures en cours, un transfert du compte 6558 vers le compte 62876 est nécessaire pour la somme de 50 088 €.

Achat de parcelle : la SCP Guichard Douche d’Auzers, Chevallet et Gaire est chargée de rédiger l’acte de vente concernant la parcelle ZM241 au lot de l’Europe.

Droit de préemption des sols : la délibération du droit de préemption des sols, qui a été prise en 1989 lors de l’établissement du POS (plan d’occupation des sols) est caduque depuis la mise en place du PLU (plan local d’urbanisme). Une régularisation administrative a été actée.

Référent déontologue et médiateur : l’adhésion à la convention proposée par le Centre de gestion 52 afin d’assurer cette mission de déontologie est actée et permet d’être en règle avec l’obligation d’avoir un référent déontologue pour les élus afin de se prémunir des risques juridiques concernant les conflits d’intérêts. Une convention avec le Centre de gestion 52 est actée pour une mission de médiation donnant la possibilité pour les employeurs comme pour les agents, d’entrer en médiation en cas de conflits.

En bref

Fête et brocante : l’ensemble de l’équipe municipale a été remerciée pour sa mobilisation lors du week-end de la fête et de la brocante.

Comité des fêtes : il tiendra son assemblée générale, mardi 10 octobre, à 18 h 30 à la mairie.

Travaux : le chantier destiné à terminer l’enfouissement des réseaux de la rue de Bourgogne et de la rue de Lorraine débutera dans deux semaines, les travaux de la toiture de l’église en novembre.

Recensement : il aura lieu dans la commune du 18 janvier au 17 février 2024.

Sded 52 : une application simple et rapide permet d’accéder aux services du Sded (informations sur les jours de collecte, horaires des déchetteries, bornes de recharge électrique).