Conseil municipal : étude du réseau d’assainissement

Le lancement du diagnostic du réseau d’assainissement a constitué le plat de résistance de la séance du conseil municipal, jeudi 28 septembre.

L’année dernière, le bureau d’études ad hoc dans le domaine de l’assainissement du Conseil départemental a été sollicité afin d’étudier l’amélioration de la collecte des effluents. Plus précisément, la station d’épuration reçoit trop d’eau. Des réunions s’en sont suivies pour aboutir à la réalisation d’une étude de diagnostic, décision prise en juin 2022.

Le maire, Christelle Gauvain, a résumé en quoi consistait l’assistance technique du Conseil départemental à maître d’ouvrage (commune) pour un coût de 2 790,34 €/HT (rédaction du cahier des charges, montage d’un plan de financement, consultation des bureaux d’études et analyse des offres). « Dans tous les cas, un diagnostic doit être effectué tous les dix ans », a souligné le maire. Le montant de ce diagnostic peut être subventionné à hauteur de 80 %. Cette présentation a été suivie de l’accord unanime des élus pour l’assistance du conseil municipal à maître d’ouvrage et les demandes de subventions.

Exploitation forestière : l’exploitation forestière est l’une des sources de revenus d’une commune. Les élus manoisiens, pour la saison 2023-2024, ont fait choix du mode de vente de bois façonnés dans les parcelles 5 et 6 “aux Charmes”. Ces décisions ont fait suite au projet de contrat d’approvisionnement détaillé entre l’Office national des forêts et diverses entreprises.

Représentation auprès du Smivom de Bourmont : depuis la rentrée scolaire 2023, les enfants, originaires de Manois, sont transportés à l’école primaire de Saint-Blin, par le Syndicat mixte intercommunal à vocations multiples (Smivom) de Bourmont. Cela nécessite la désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la commune auprès du syndicat. Sandrine Dehan sera titulaire et Jean-Pierre Colas, suppléant.

Médiation sociale : le maire a été autorisé à signer une convention avec le Centre de gestion de la Haute-Marne (CGHM) dans le cadre de la mission de médiation relative à un éventuel conflit entre le maire (seule autorité à gérer le personnel municipal) et un employé municipal. Le CGHM aura ainsi la mission de médiatiser et les frais qu’il aura engagés seront remboursés par la commune. « Il arrivait, dans le passé, qu’une juridiction soit directement saisie. Le passage par la médiation peut faciliter une situation conflictuelle », a précisé le maire.

Référent déontologue : un élu doit respecter une charte, qui suppose des obligations. S’il sortait du champ desdites obligations, la situation serait examinée par un référent déontologique sous la houlette du CGHM. Le conseil municipal a choisi les référents proposés par le CGHM pour une durée de six ans. Cela a également impliqué une convention que le maire a été autorisé à signer.

Planification des zones dans le cadre de la production d’énergies renouvelables : le conseil municipal s’est penché sur la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables qui devrait faire l’objet, prochainement, d’une réunion publique, laquelle précédera une délibération par le conseil municipal. Ce dossier a été expliqué dans le détail.

Enfin, dans le cadre d’Octobre rose, une collecte aura lieu du 8 au 12 octobre, à la médiathèque et au café-restaurant, au profit de l’association de soutien aux opérés du sein.