Commentaires (0)
Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Conseil municipal : le taux des taxes locales inchangé

Le conseil municipal s’est réuni le 12 avril, sous la présidence de Pierre Pencey, premier adjoint.

Approbation du compte de gestion de 2022 : le premier adjoint a présenté le compte de gestion 2022 transmis par la Trésorerie et conforme aux écritures comptables de la commune. Le conseil a approuvé le compte de gestion 2022 tel que présenté.

Vote du compte administratif 2022 : le premier adjoint, en remplacement du maire (absent longue durée) n’a pas pris part au vote et a quitté la séance. Emeric Ragot, deuxième adjoint, a donné lecture du compte administratif 2022 : fonctionnement : 139 912,94 €, investissement : – 44 132,86 € soit un total de 95 780,08 €.

Vote du budget primitif 2023 : le conseil a approuvé le budget primitif, équilibré pour le fonctionnement comme suit. Dépenses de fonctionnement, 191 621,08 € ; recettes de fonctionnement, 191 621,08 €, et équilibré pour l’investissement comme suit . Dépenses d’investissement, 109 170,86 €, recettes d’investissement, 109 170,86 €.

Vote des taux de fiscalité locale 2023 :  les taux de taxes foncières (bâti et non-bâti) sont reconduits à l’identique : taxe foncière bâti, 41,44 %, taxe foncière non-bâti, 22,97 %, taxe d’habitation, 16,15 %, soit un revenu fiscal attendu au titre de l’année 2023 de 44 620 €.

Renouvellement du bail de chasse : suite à la demande d’Hervé Morisot en date du 9 mars concernant le renouvellement du bail de chasse, le conseil a accepté la demande avec un loyer fixe de 2 200 € pour une durée de neuf ans, à compter du 1er avril.

En bref

– Une tête d’arbre près de la cabane de chasse est laissée aux chasseurs.

– Le feu d’artifice est commandé, la date des festivités est à définir avec le Cleo.

– Présentation de l’état général des bornes à incendie : des travaux sont à prévoir.

– La remise en état de la rue de la Fontaine et de la place du monument aux morts sera réalisée dans les mois à venir.

Sur le même sujet...

Prochain conseil municipal à Vouillers
Oudincourt
Prochain conseil municipal à Vouillers
Vie municipale

Le conseil municipal se réunira mardi 30 avril, à 20 h 30, à la mairie. A l’ordre du jour : l’observation sur les derniers comptes-rendus, la délibération sur la convention(...)

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Sommevoire
Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Vie municipale , Vie quotidienne

En raison du pont de l’Ascension, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé vendredi 10 mai.

Conseil municipal : les taux de fiscalité sont inchangés
Courcelles-sur-Blaise
Conseil municipal : les taux de fiscalité sont inchangés
Vie municipale

Le conseil municipal de la commune de Courcelles-sur-Blaise s’est réuni lundi 15 avril, sous la présidence du maire Benjamin Fèvre. Fiscalité 2024 : le conseil a décidé de voter sans(...)