Conseil municipal : remplacement dans les commissions suite à démission

Le conseil municipal s’est réuni lundi 27 février, sous la présidence de Jean-Philippe Bianchi, maire.

Suite à la démission d’Emmanuelle Seguin, il a été convenu de fixer un nouveau nombre d’adjoints. Il a été fixé à deux. Emmanuelle Seguin a dû être remplacée dans ses fonctions au niveau des commissions. Au Sivu de Fayl-Billot, elle a été remplacée par Luc Humblot. Jean-Marie la remplace à la commission bâtiments.

Elle n’a pas été remplacée aux commissions communication, voirie, eau, électricité, vie associative, jeunesse et sports ni comme déléguée au conseil d’école maternelle du fait que le maire délégué de Rosoy est convié aux réunions.

En tant que suppléante, elle a été remplacée au Syndicat des eaux Montlandon-Celsoy par Jean-Philippe Bianchi et pour les appels d’offres par Jean-Louis Girardot.

Dans le cadre du lancement d’une nouvelle DSP eau potable, une commission a dû être créée. Ont été nommés membres : Jean-Philippe Bianchi, Jean-Jacques Torrecilla, Jean-Marie Guichard et Jean-Marie Girardot.

Le conseil a approuvé le compte de gestion service eau de l’exercice 2022 établi par la trésorerie et qui correspond au compte administratif. Il en est de même pour le compte de gestion du budget principal.

Au compte administratif 2022 service eau, les résultats arrêtés présentent pour l’exercice, en section investissement, un déficit de 12 629,95 € et en section de fonctionnement un excédent de 19 385,05 €.

Au compte administratif 2022 du budget principal, les résultats arrêtés présentent, pour l’exercice, en section investissement, un déficit de 329 189,29 € et, en section de fonctionnement, un excédent de 275 237,33 €. L’affection des résultats ont été décidées et votées en fonction.

Seront versées les subventions suivantes : 700 € à Arts et loisirs, 1 200 € (dont 1 000 € pour l’événement à la chapelle de Presles) au Hérisson masqué, 1 500 € à l’US Fayl-Billot – Hortes, 6 000 € à l’ASA Langres, 300 € au FSE du collège des Franchises, 50 € à l’Association prévention routière et 3 000 € aux Fa Sonneurs.

Concernant les travaux d’eau potable sur Hortes et Rosoy, il a été validé l’avant-projet des travaux de renouvellement du réseau d’eau potable et l’amélioration de la défense incendie, dont le montant s’élève à 1 565 944 € HT. Des subventions seront sollicitées.

Dans le cadre de concerts ou représentations théâtrales, il a été décidé d’équiper la salle des fêtes d’un podium démontable. L’entreprise Altrad-Mefran Collectivités a été retenue pour un montant de 9 200 € HT.

Il a été décidé d’autoriser le maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections déterminées à l’occasion du budget.