Conseil municipal : le repas des aînés fixé au 12 mars

Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Bernard Frison, maire.

Suite à demande d’Evelyne Haemmerli, qui souhaite acheter une partie du terrain communal devant sa maison, contigüe à la parcelle F 1 244, ferme du Pautet sur Champsevraine, les élus ont accepté. Egalement, Simone Petit désire acheter la partie de terrain communal située entre la parcelle G 461 et G 1 043, rue du Baron-de-l’Horme, de 16 m2 pour l’accès à sa propriété. Cette demande a aussi été acceptée au tarif de 2 € le mètre carré.

Il a été nécessaire de nommer un membre de l’Association foncière de Bussières suite à la démission du président, Guy Petit, au 31 décembre. A été désigné membre Jean-Yves Remillet, domicilié à Genevrières.

Le maire a informé les élus de l’éboulement d’une partie de 3 m du mur d’enceinte du château, à Corgirnon et d’une partie de 12 m du mur d’enceinte du cimetière à Corgirnon. A été accepté un devis global de 12 710 € HT présenté par Défis, de Langres. Une demande de subvention sera réalisée auprès du Département.

Concernant les travaux entrepris sur l’ancien lavoir, rue Chaud-Four à Corgirnon, il sera demandé au Sded 52 de procéder à l’enfouissement des réseaux à proximité pour supprimer le poteau et permettre la mise en valeur de l’ancien lavoir.

Concernant l’application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57, il a été décidé d’autoriser le maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections déterminées à l’occasion du budget.

A été rappelée la mise en place d’une prime à l’accession pour aider à l’acquisition de maisons de vacances dans les deux villages. Il a été convenu de stipuler que l’acquisition d’une ex-résidence secondaire donnera droit à l’aide à l’accessibilité aux conditions spécifiques prévues dans la délibération du 16 juillet 2021 si la maison est en vente depuis au moins deux ans, que les propriétaires l’occupent ou pas régulièrement.

La commune fera un don de 750 € pour l’achat de générateur pour l’Ukraine.

Huguette Pibiri, de Bussières, a souhaité faire don à la commune pour l’euro symbolique de sa parcelle ZI 25 Pré-Pot de 190 m2, route de Belmont, afin d’y installer un banc pour les promeneurs.

Le repas des anciens aura lieu le 12 mars pour les personnes nées jusqu’en 1954. Des bons d’achat seront distribués aux personnes ne pouvant pas se déplacer à partir de 76 ans.

Une réunion s’est tenue sur le site de la maison forestière des Milleris, afin de faire l’état des lieux de la bâtisse.

Suite à la réunion concernant les chats errants, une convention sera signée avec l’association des Vagabonds du 52, le cabinet vétérinaire du Breuil de Fayl-Billot et l’association 30 millions d’Amis.

Une réunion aura lieu le 1er avril, à la salle de Lacordaire, à 10 h, pour une présentation globale des projets d’études et de travaux de la commune pour les années à venir.