Conseil municipal : travaux et emprunts au programme des élus

Vendredi 17 février, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Pascal Rossignon.

Réfection des logements au 19, rue Fontaine-Saint-Pierre  : deux propositions du Crédit agricole, un emprunt à taux fixe avec échéance constante à déterminer pour le reste à charge ou deux prêts court terme relais pour avancer les subventions au taux de 2,97 %. La Banque des territoires propose sur le reste à charge un taux à 4,30 %.

Description du projet rénovation de deux logements à usage d’habitation : le montant des travaux est de 385 034,74 €, la maîtrise d’œuvre MOE 49 413,60 € , les frais de notaire 1 378,19 €, l’achat de la maison 15 000 €, le total est de 450 826,53 €. Le total des aides se monte à 297 562,15 €, les besoins de financement à 153 264,38 €. Les recettes attendues sont de 6 000 € par an (loyer). Les élus ont décidé de se renseigner pour revoir les travaux à la baisse et demander des devis aux entreprises.

Signature d’un contrat de prêt avec le Crédit agricole pour l’achat d’un tracteur-tondeuse : une consultation a été faite pour souscrire un contrat de prêt de 12 120 €, dont les caractéristiques sont les suivantes : durée cinq ans, par période de trois mois. Amortissement du capital constant, frais de dossier 150 €, le maire est autorisé à signer seul le contrat réglant les conditions de ce prêt et tous les documents s’y rapportant. Le conseil municipal a décidé de contracter un emprunt de 12 120 €, auprès du Crédit agricole aux conditions susmentionnées et donné pouvoir au maire, de signer toutes pièces nécessaires.

Une consultation a été faite pour souscrire un contrat de prêt de 7 519 €, destiné à financer l’achat d’un tracteur-tondeuse. Il est proposé au conseil municipal de contracter auprès du Crédit agricole un emprunt d’un montant de 7 519 € sur 24 mois, avec amortissement constant de 3,88 %. Le conseil a donné pouvoir au maire, de signer toutes pièces nécessaires à la bonne mise en place des présentes.

Au fil des dossiers

Les deux demandes d’autorisation d’occupation de voirie d’un commerce ambulant “bar à ongles”, à partir de mai et “salon de coiffure itinérant” ont été accordées. Les conditions seront à voir ultérieurement.

Pour le projet assainissement (notice d’incidence de Natura 2000), une réunion avec Pierre Heuertz aura lieu le 8 mars, à 9 h, dans la salle Champonnois.

Don à l’Ukraine : le conseil n’a pas pris de décision sur ce sujet.