Association foncière : des travaux d’entretien sont prévus
L’Association foncière de remembrement d’Arbigny-sous-Varennes a tenu son assemblée générale mercredi 1er février, dans la salle des fêtes, sous la présidence de Jacky Poinsot, président.
Approbation du compte de gestion 2022 et compte administratif 2022 : l’assemblée a décidé d’approuver ces comptes qui laissent apparaître les résultats suivants : section d’investissement cumulé : 4 648,14 €, section de fonctionnement cumulé : 7 526,46 €.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 : investissement excédent : 4 648,14 €, fonctionnement excédent : 7 526,46 €, résultat cumulé 12 174,60 €.
Le bureau a décidé d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : excédent antérieur reporté (recettes de fonctionnement) article 002 : 7 526,46 €, excédent antérieur reporté (recettes d’investissement) article 001 : 4 648,14 €.
Vote du budget primitif : le budget primitif 2023, qui s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes (section d’investissement : 4 648,14 €, section de fonctionnement : 14 526,46 €) a été approuvé.
Tarif de la taxe de remembrement : le bureau a décidé d’augmenter à 11,50 € HT par hectare la taxe pour 2023.
Indemnité de secrétariat : le bureau a fixé l’indemnité de secrétariat due à Sylvie Grasperge à 700 € bruts pour 2023.
Mise en place du paiement en ligne des titres de recettes via le dispositif Payfit : le conseil syndical a approuvé le paiement en ligne des titres de recettes via le dispositif Payfit pour l’AFR d’Arbigny-sous-Varennes.
