Conseil municipal : nouveaux tarifs pour la location de la salle polyvalente

Le conseil municipal s’est réuni, en mairie, le 18 janvier. Toutes les questions inscrites à l’ordre du jour ont été examinées et acceptées.

L’avenant n° 2 à la convention du 24 janvier 2011 du rejet des effluents de la commune de Peigney dans la station d’épuration de Langres a été accepté.

La décision modificative 2 du budget eau assainissement a été acceptée. Le conseil a décidé de reconduire les tarifs pour 2023, à savoir : eau assainissement : location du compteur 8 € HT par semestre ; eau de 0 à 50 000 m3 : 1,30 € HT le mètre cube. A partir de 50 001 m3 : 0,88 € HT le mètre cube ; taxe de dépollution : 0,60 HT le mètre cube. Assainissement : 0,56 € HT le mètre cube ; redevance pour pollution domestique et redevance pour modernisation des réseaux de collecte fixées par l’Agence de l’eau ; terrain pas de porte à 5 € le mètre cube.

Depuis le 19 janvier, les nouveaux tarifs de la location de la salle polyvalente sont entrés en vigueur : pour les habitants et associations du village : une journée 150 €, le week-end 250 € ; journée supplémentaire 75 €. Pour les personnes et associations extérieures au village : une journée 250 €, week-end 350 € ; journée supplémentaire 125 €. Vaisselle : 0,65 € du couvert ; ménage 75 €. En ce qui concerne la casse de vaisselle, il convient de voir la fiche d’inventaire indiquant le nombre d’ustensiles existants pour chaque catégorie, le nombre prêté et rendu en bon état ainsi que le coût de leur remplacement suite à une perte ou une dégradation les rendant impropre à une utilisation ultérieure. Les conventions signées avant le 19 janvier bénéficieront des anciens tarifs (tels qu’indiqué sur la convention au moment de la signature).

En bref

– Le tarif des affouages a été fixé à 7 € le stère.

– Les concessions crématistes sont de quinze ans ou 30 ans et les concessions cimetière de 30 ans.

– Les élus ont accepté les termes de la convention d’engagement de l’association Defis pour 2023 ainsi que les tarifs de nettoyage de la mairie et de la salle polyvalente.

– La date du 25 février, à midi, a été retenue pour le repas des seniors (65 ans et plus), à la salle des fêtes de Peigney.