Conseil municipal : l’exploitation forestière au menu des élus locaux

Jeudi 27 octobre, le conseil municipal a pris diverses délibérations. L’exploitation forestière pour la saison 2022-2023 en faisait partie.

Forêt : suite aux propositions de l’Office national des forêts (ONF), neuf parcelles seront exploitées en régie. La vente de bois façonné est au programme. Le détail des essences, leur volume, a été présenté en séance. La délibération comprenait également l’acceptation des frais de gestion, 1 % sur les ventes, à l’ONF.

Taxe d’aménagement : la commune applique la taxe d’aménagement qui est de 1 %. Après présentation du dossier par le maire, Marie-France Joffroy, le conseil a adopté le principe de reversement de 5 % de la part communale de la taxe d’aménagement à la communauté de communes Meuse Rognon sur l’ensemble du territoire intercommunal et 80 % de cette part pour des projets situés sur deux zones d’activités intercommunales, en l’occurrence et pour ce qui concerne Andelot, la croix Sainte-Barbe.

Association foncière de remembrement : le mandat des membres de l’Association foncière de la commune arrive à expiration. Le conseil municipal a désigné Bernard Courtier, Alain Darcq et Alain routier (élu municipal). La Chambre d’agriculture a désigné Florent Ecosse, Jean-Pierre Ecosse (élu municipal) et Jean-Marie Masselot. A noter que le maire est membre de droit.

Pont rouge : dans le cadre des travaux de restauration du Pont rouge, à Andelot, le conseil a confié les travaux à l’entreprise Boureau. Le montant de ces travaux est de 38 500 € HT. Cette phase active fait suite à la décision prise le 30 août, à savoir la nécessité desdits travaux pour garantir la sécurité des usagers. S’agissant de dépenses d’investissement, des subventions avaient été sollicitées.

Questions diverses : d’autres dossiers étaient à l’étude comme la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, l’adhésion pour l’année 2023 au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Haute-Marne, le temps de travail du personnel communal.