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Conseil municipal : l’addition de l’école

Le conseil s’est réuni mardi 11 octobre et a pris les décisions suivantes..

Frais d’école : suite à la réunion, en mairie d’Arc-en-Barrois, concernant les frais de scolarité des écoles, maternelle et élémentaire, la participation de la commune s’élève à, pour trois élèves en maternelle, 3 000 € ; sept élèves en élémentaire, 3 850 € ; cantine, 3 095,46 € ; périscolaire, 750 € ; périscolaire du matin, 21,42 €. Le conseil a accepté ce règlement.

Convention SPL-Xdemat : le conseil a accepté de la renouveler pour cinq ans afin de bénéficier des outils de dématérialisation. Taxe d’aménagement : le conseil a décidé de ne pas instituer de taxe d’aménagement sur le territoire de la commune.

Affouages 2022 : considérant l’augmentation des tarifs de l’énergie, le conseil a décidé d’appliquer un tarif de 7 € au stère produit, dans la limite de cinq affouages par affouagiste. Cette campagne concerne les houppiers des parcelles 4, 9, 14, 15, 18 ainsi que la parcelle 4 à exploiter. Les inscriptions seront prises du mardi 25 octobre au vendredi 4 novembre en mairie, aux heures de permanence.

Cérémonie du 11 novembre : la cérémonie aura lieu à 11 h 30, au cimetière, suivie d’un vin d’honneur.

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