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Réunion du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra mardi 18 octobre, à 19 h, à la mairie de Châteauvillain.

A l’ordre du jour : la désignation du secrétaire de séance ; l’approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal ; le compte-rendu des actes passés par le maire suite à délégation ; la participation citoyenne ; la rénovation de la salle des fêtes (avenant n°2 pour la maîtrise d’œuvre et avenants n°15 et 16) ; le règlement et les tarifs de la salle des fêtes de Châteauvillain ; le tarif des salles communales  ; le tarif de l’eau et de l’assainissement 2023 ; l’action sociale pour le personnel communal 2022 ; le renouvellement du contrat Ségilog à compter du 15 novembre ; le contrat d’assurance statutaire ; les admissions en non-valeur pour le budget principal et le budget eau et assainissement ; les frais de fonctionnement des écoles (participation des communes) ; les subventions attribuées aux associations ; la nomination d’un délégué au sein du conseil d’administration de l’Ehpad de Châteauvillain suite à démission ; la subvention exceptionnelle ; les questions et les informations diverses.

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